Maîtrise d'œuvre pour travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole — 6 lots

Grenoble-Alpes Métropole

Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en eau potable,
— travaux de réfection de voirie,
— travaux sur ouvrages de génie civil contenu de la mission:
1) mission principale: AVP — PRO — ACT — EXE (ou VISA) — DET — AOR;
2) éléments de missions complémentaires: EP ou DIA;
3) éléments de mission spécifiques:
A) mission d'assistance pour la recherche d'Aides financières (AF);
B) enquêtes domiciliaires des raccordements aux réseaux publics Eau potable et/ou assainissement (EDR).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-07 Avis de marché
2019-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Grenoble Alpes Métropole: cellule marchés
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff, http://agysoft.marches-publics.info
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole — 6 lots 2019-Moe-Reg-0245”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent: — travaux sur réseaux d'assainissement, — travaux sur réseau d'alimentation en...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots mais un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots, compte tenu du...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sud 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Champagnier, Champ-sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sud 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nord 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nord 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-d'Hères.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Centre Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Claix, Échirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-de-Claix.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — lettre de candidature (DC1 ou forme...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 111-273780 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent: — travaux sur réseaux d'assainissement, — travaux sur réseau d'alimentation en...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage,...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Centre nord
Titre: Centre sud

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 111-273780

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sud 1
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Alp'Études
Adresse postale: 137 rue Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sud 2
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia Ville & Transport
Adresse postale: 6 rue de Lorraine
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nord 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Merlin
Adresse postale: 13 Ter place Jules Ferry
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nord 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Profils Études
Adresse postale: 17 rue des Diables Bleus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Chaque accord-cadre à bons de commande a été passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur 4 ans. Pour les lots 3 et 6...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 234-574662 (2019-11-29)