Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en eau potable,
— travaux de réfection de voirie,
— travaux sur ouvrages de génie civil contenu de la mission:
1) mission principale: AVP — PRO — ACT — EXE (ou VISA) — DET — AOR;
2) éléments de missions complémentaires: EP ou DIA;
3) éléments de mission spécifiques:
A) mission d'assistance pour la recherche d'Aides financières (AF);
B) enquêtes domiciliaires des raccordements aux réseaux publics Eau potable et/ou assainissement (EDR).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour travaux sur ouvrages d'eau potable et d'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole — 6 lots
2019-Moe-Reg-0245”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en...”
Brève description
Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en eau potable,
— travaux de réfection de voirie,
— travaux sur ouvrages de génie civil contenu de la mission:
1) mission principale: AVP — PRO — ACT — EXE (ou VISA) — DET — AOR;
2) éléments de missions complémentaires: EP ou DIA;
3) éléments de mission spécifiques:
A) mission d'assistance pour la recherche d'Aides financières (AF);
B) enquêtes domiciliaires des raccordements aux réseaux publics Eau potable et/ou assainissement (EDR).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots mais un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots, compte tenu du...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots mais un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus de 2 lots, compte tenu du caractère simultané des prestations à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Champagnier, Champ-sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Champagnier, Champ-sur-Drac, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Varces-Allières-et-Risset, Vif.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de sa notification.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sud 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize et Mont-Saint Martin.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nord 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan, Murianette, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Martin-le-Vinoux, Sarcenas, Venon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-d'Hères.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Claix, Échirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-de-Claix.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2, ex DC5, ou forme libre) les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
—— opqibi n 1101, 1103, 1105, 1304, 1811, 1812, 1816 ou équivalent (attestations de bonne exécution signées de maître d'ouvrage pour des opérations similaires et datant de moins de 3 ans),
—— expériences ou compétences en construction, renouvellement, rénovation de réseaux d'assainissement, d'eau potable, d'ouvrages en eau de génie civil, de réfection de voirie,
—— expériences ou compétences en aménagement paysager,
—— expériences ou compétences en hydraulique urbaine,
—— expériences ou compétences en station de pompage d'eaux usées et d'eau potable,
—— expériences ou compétence en création de réservoirs et captages,
—— expériences ou compétences de la réglementation eau potable et assainissement,
—— établissement et suivi dossiers de subvention.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— budget principal de Grenoble-Alpes Métropole,
— budget annexe assainissement,
— budget annexe eau potable.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-Rom, DVD-Rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-moe-reg-0245. Les moyens humains dont doit disposer le candidat pour l'attribution d'un lot ou de 2 lots sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 111-273780 (2019-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-11-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en...”
Brève description
Les travaux sur lesquels porte ces marchés de maîtrise d'œuvre concernent:
— travaux sur réseaux d'assainissement,
— travaux sur réseau d'alimentation en eau potable,
— travaux de réfection de voirie,
— travaux sur ouvrages de génie civil contenu de la mission:
1) mission principale: AVP — PRO — ACT — EXE (ou VISA) — DET — AOR;
2) éléments de missions complémentaires: EP ou DIA;
3) éléments de mission spécifiques:
A) mission d'assistance pour la recherche d'Aides financières (AF);
B) enquêtes domiciliaires des raccordements aux réseaux publics eau potable et/ou assainissement (EDR).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Jarrie, Montchaboud Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Barthélemy-de-Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Séchilienne, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vizille.
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Description du marché:
“L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins,...”
Description du marché
L'ensemble du territoire communal des communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Noyarey, Saint-Egrève, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize et Mont-Saint-Martin.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Centre nord
Titre: Centre sud
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 111-273780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sud 1
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Alp'Études
Adresse postale: 137 rue Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sud 2
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia Ville & Transport
Adresse postale: 6 rue de Lorraine
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nord 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Merlin
Adresse postale: 13 Ter place Jules Ferry
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nord 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Profils Études
Adresse postale: 17 rue des Diables Bleus
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Chaque accord-cadre à bons de commande a été passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur 4 ans. Pour les lots 3 et 6...”
Chaque accord-cadre à bons de commande a été passé sans montant minimal et avec un montant maximal de 1 000 000 EUR HT sur 4 ans. Pour les lots 3 et 6 l'attributaire est le groupement Cabinet Merlin/Res'O Conseil/Test Ingénierie.
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Source: OJS 2019/S 234-574662 (2019-11-29)