Maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont St-Ladre à Crépy-en-Valois sur la RD 25

Département de l'Oise

La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont st ladre à Crépy-en-Valois sur la RD 25.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-03 Avis de marché
2019-08-12 Informations complémentaires
2020-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 19-DIET-CW-11
Brève description:
La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont st ladre à Crépy-en-Valois sur la RD 25. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard - avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date limite de soumission: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316572
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont st ladre à Crépy-en-Valois sur la RD 25.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de service pourront être réalisées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1
Le marché est estimé, sur sa durée globale prévisionnelle (72 mois), à 230 000 EUR HT.
L'enveloppe prévisionnelle des travaux est de 3 000 000 EUR HT.
Le présent marché est conclu pour une durée globale prévisionnelle de 72 mois à compter de sa date de notification.
La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.
Les délais d'exécution et le temps de présence sur site sont précisés aux articles 4.3 et 4.4 du règlement de la consultation. conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-3 du code de la commande publique, le département ne peut allotir géographiquement ou techniquement le présent marché public, sauf à restreindre la concurrence et rendre techniquement difficile et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En conséquence, il n'y a pas d'allotissement pour ce marché pour les raisons évoquées à l'article 3.1 du Règlement de la consultation (RC). La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 6.3.2 du RC.
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Les modalités de règlement des comptes sont précisés à l'article 12.3 du CCAP. Le contenu et les modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisés à l'article 7 du RC. s'agissant des éléments
Relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du RC.
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Les conditions de dépôt des dossiers sont fixées à l'article 10 du RC. Pour attribuer le marché au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés énoncés suivants:
1) Valeur technique: 60 points;
2) Prix: 30 points;
3) Planning: 10 points.
Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 12.2 du RC.
Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 14 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 8.8.2019 (17:00)) selon les modalités fixées à l'article 15 du RC.
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Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 12.8.2019 (17:00)) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Les modalités d'attribution du marché sont précisées à l'article 13 du RC.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois d'octobre 2019.
Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 129-316572 (2019-07-03)
Informations complémentaires (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont Saint-Ladre à Crépy-en-Valois sur la RD 25. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-385988
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-316572
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2019/S 156-385988 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont Saint-Ladre à Crépy-en-Valois sur la RD25. Les missions confiées au titulaire du marché concernent: — AVP Avant-Projet, — PRO Études de projet, — ACT (DCE) Assistance pour la passation du (des) contrat(s) de travaux (dossier(s) de consultation des entreprises), — ACT (analyse) Assistance pour la passation du (des) contrat(s) de travaux (analyse des offres et contractualisation), — VISA conformité au projet et visa d'exécution, — DET Direction de l'exécution des travaux, — OPC Ordonnancement, pilotage et coordination, — AOR Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Les ouvrages sur lesquels porte la mission de maîtrise d'œuvre appartiennent à la catégorie des ouvrages d'infrastructures.
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Valeur totale du marché: 148 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-015553
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-385988
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de maîtrise d'oeuvre conformément aux articles R. 2172-1 et R. 2172-2. 3º dudit code. Le montant tel qu'indiqué à la rubrique V.2.4) correspond au forfait provisoire de rémunération. Le marché est conclu pour une durée globale prévisionnelle de 72 mois à compter de sa date de notification. Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1), — par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration, — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du pont Saint-Ladre à Crépy-en-Valois sur la RD25.
Les missions confiées au titulaire du marché concernent:
— AVP Avant-Projet,
— PRO Études de projet,
— ACT (DCE) Assistance pour la passation du (des) contrat(s) de travaux (dossier(s) de consultation des entreprises),
— ACT (analyse) Assistance pour la passation du (des) contrat(s) de travaux (analyse des offres et contractualisation),
— VISA conformité au projet et visa d'exécution,
— DET Direction de l'exécution des travaux,
— OPC Ordonnancement, pilotage et coordination,
— AOR Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement.
Les ouvrages sur lesquels porte la mission de maîtrise d'œuvre appartiennent à la catégorie des ouvrages d'infrastructures.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de service pourront être réalisées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RD 25 Crépy-en-Valois (Oise).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: SAS Acogec
Adresse postale: 9 avenue Foch
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328559848 📞
Courrier électronique: marches@acogec.fr 📧
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nom: Strates Ouvrages d'art SARL
Adresse postale: 2 rue de Belfort
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Téléphone: +33 478270600 📞
Courrier électronique: lyon@strates.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 148 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires
La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de maîtrise d'oeuvre conformément aux articles R. 2172-1 et R. 2172-2. 3º dudit code. Le montant tel qu'indiqué à la rubrique V.2.4) correspond au forfait provisoire de rémunération. Le marché est conclu pour une durée globale prévisionnelle de 72 mois à compter de sa date de notification. Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:
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— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1),
— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,
— par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée à la rubrique l.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):
— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2020/S 009-015553 (2020-01-10)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Fournisseurs:
SAS Acogec Strates Ouvrages d'art SARL
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie