Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C. Les travaux seront réalisés en site occupé. Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 5 000 000 EUR. La maîtrise d'ouvrage est confiée par l'État à la communauté urbaine Grand Besançon Métropole.
Lieu(X) d'exécution: campus de la Bouloie — 25000 Besançon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C”
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C. Les travaux...”
Brève description
Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C. Les travaux seront réalisés en site occupé. Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 5 000 000 EUR. La maîtrise d'ouvrage est confiée par l'État à la communauté urbaine Grand Besançon Métropole.
Lieu(X) d'exécution: campus de la Bouloie — 25000 Besançon.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C. Les travaux...”
Description du marché
Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C. Les travaux seront réalisés en site occupé. Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 5 000 000 EUR. La maîtrise d'ouvrage est confiée par l'État à la communauté urbaine Grand Besançon Métropole.
Lieu(X) d'exécution: campus de la Bouloie — 25000 Besançon.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales ou...”
Informations complémentaires
Les candidats qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cet engagement représente 400 heures sur la durée totale du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“L'Article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture, DPLG ou HMONP. L'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
L'Article 3 de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 sur l'architecture, DPLG ou HMONP. L'Architecte mandataire de l'équipe devra être inscrit à l'ordre des architectes pour les architectes établis en France ou posséder un diplôme reconnu équivalent au titre de la directive 85/384/CEE du Conseil du 10.6.1985.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 232-569441 (2019-11-28)
Informations complémentaires (2019-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation énergétique des bâtiments de métrologie A, B et C.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 232-569441
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 5 000 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 3 750 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 5 000 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Le coût d'objectif HT des travaux est estimé à 3 750 000 EUR.
Source: OJS 2019/S 236-579914 (2019-12-03)