L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article R. 2124-2-1 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance technique des bâtiments du département du Rhône
19_bat_ao_044
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article R. 2124-2-1 du code de la commande publique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 341 380 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Ascenseurs — tous secteurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations débuteront au plus tôt le 1.1.2020, ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure, pour s'achever le...”
Description des renouvellements
Les prestations débuteront au plus tôt le 1.1.2020, ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si elle est postérieure, pour s'achever le 31.12.2021. Il peut être reconduit une fois tacitement pour une période de 2 ans. La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend toutes les périodes de reconduction et tous les lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles réglementaires — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Description du marché: Contrôles réglementaires — tous secteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes et portails motorisés — secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Portails📦
Description du marché: Portes et portails motorisés — secteur I.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes et portails motorisés — secteurs II; III; IV et V
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 4
Description
Description du marché: Portes et portails motorisés — secteurs II; III; IV et V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts et faibles — secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'électricité📦
Description du marché: Courants forts et faibles — secteur I.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 147 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts et faibles — secteur II
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Courants forts et faibles — secteur II.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 139 920 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts et faibles — secteurs III et IV et V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Courants forts et faibles — secteurs III et IV et V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alarme incendie — secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie📦
Description du marché: Alarme incendie — secteur I.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 520 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alarme incendie — secteur II
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Alarme incendie — secteur II.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 960 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alarme incendie — secteurs III; IV et V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: Alarme incendie — secteurs III; IV et V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 360 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extincteurs — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'extincteurs📦
Description du marché: Extincteurs — tous secteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 200 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couvertures — toitures terrasses — secteurs I; II; III et IV
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦
Description du marché: Couvertures — toitures terrasses — secteurs I; II; III et IV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 800 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cordiste — secteur V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Description du marché: Cordiste — secteur V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Groupe électrogène — secteurs IV et V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦
Description du marché: Groupe électrogène — secteurs IV et V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 700 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultations — secteur I
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Description
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Description du marché: Occultations — secteur I.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultations — secteur II; III; IV et V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Description
Description du marché: Occultations — secteur II; III; IV et V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberies serrurerie — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberies serrurerie — tous secteurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plate-forme élévatrice — secteur V
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 18
Description
Description du marché: Plate-forme élévatrice — secteur V.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 830 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,
— des références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-06
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation 19_bat_ao_044.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 129-316801 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article R. 2124-2-1º du code de la commande publique.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 341 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles règlementaires — tous secteurs
Description
Description du marché: Contrôles règlementaires — tous secteurs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-316801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Ascenseurs — tous secteurs
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale: 39 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Contrôles règlementaires — tous secteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult Exploitation
Adresse postale: 5 B rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont d'Or
Code postal: 69370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 816 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Portes et portails motorisés — secteur I
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Copas Systèmes
Adresse postale: 17 avenue B Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: lot 4
Titre: Portes et portails motorisés — secteurs II; III; IV et V
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Courants forts et faibles — secteur I
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Roiret Services
Adresse postale: bâtiment M
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Courants forts et faibles — secteur II
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 559 680 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: Courants forts et faibles — secteurs III et IV et V
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 600 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: Alarme incendie — secteur I
Nom et adresse du contractant
Nom: 3a Réseaux
Adresse postale: 31 rue Roger Salengro
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 080 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: Alarme incendie — secteur II
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 840 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: Alarme incendie — secteurs III; IV et V
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 440 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: Extincteurs — tous secteurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Techni Feu
Adresse postale: 22 rue de la Vanoise
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre: Couvertures — toitures terrasses — secteurs I; II; III et IV
Nom et adresse du contractant
Nom: SIC Étanchéité
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 783 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Titre: Cordiste — secteur V
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyon Travaux Spéciaux
Adresse postale: 270 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 14
Titre: Groupe électrogène — secteurs IV et V
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 15
Titre: Occultations — secteur I
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 16
Titre: Occultations — secteur II; III; IV et V
Nom et adresse du contractant
Nom: Semi
Adresse postale: 52 avenue de Verdun
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 17
Titre: Plomberies serrurerie — tous secteurs
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 18
Titre: Plate-forme élévatrice — secteur V
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les marchés sont des accords-cadres sans montants minimum et sans maximum.
Source: OJS 2020/S 004-005248 (2020-01-03)