Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique d'EDF
EDF SA — direction des achats groupe
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique d'EDF, notamment:
— la maintenance préventive standardisée (prestations mécaniques, électriques et contrôle-commande associé) selon la périodicité du programme de maintenance,
— prestations complémentaires de maintenance préventive (vidange, analyse de fuel, d’huile, test sur banc de charge, etc.),
— diagnostic en cas d’anomalie,
— maintenance corrective suite à un diagnostic ou aux conclusions d’une maintenance préventive.
Le délai de réception des offres était de 2019-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe › Services de réparation et d'entretien de générateurs
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-14 | Avis de marché |
| 2020-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de générateurs
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de générateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de générateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Dordogne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Loire 🏙️
Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe
Adresse postale: Agence achats hydraulique — 4 rue Claude Marie Perroud TSA 60041
Code postal: 31096
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: louise.meriaux@edf.fr 📧
Téléphone: +33 567694587 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-025197
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Est d'EDF
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Alpes d'EDF
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — AAH — Mme Meriaux Louise
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 012-025197 (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de générateurs
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique d'EDF, notamment:
— la maintenance préventive standardisée (prestations mécaniques, électriques et contrôle-commande associé) selon la périodicité du programme de maintenance,
— prestations complémentaires de maintenance préventive (vidange, analyse de fuel, d’huile, test sur banc de charge, etc.),
— diagnostic en cas d’anomalie,
— maintenance corrective suite à un diagnostic ou aux conclusions d’une maintenance préventive.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de générateurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de générateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Dordogne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Loire 🏙️
Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe
Adresse postale: Agence achats hydraulique — 4 rue Claude Marie Perroud TSA 60041
Code postal: 31096
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.com 🌏
Courrier électronique: louise.meriaux@edf.fr 📧
Téléphone: +33 567694587 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date limite de soumission: 2019-02-04 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-025197
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — Demande d'information n
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur ? Se référencer».
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique d'EDF, notamment:
— la maintenance préventive standardisée (prestations mécaniques, électriques et contrôle-commande associé) selon la périodicité du programme de maintenance,
— prestations complémentaires de maintenance préventive (vidange, analyse de fuel, d’huile, test sur banc de charge, etc.),
— diagnostic en cas d’anomalie,
— maintenance corrective suite à un diagnostic ou aux conclusions d’une maintenance préventive.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Est d'EDF, notamment:
— maintenance préventive standardisée (prestations mécaniques, électriques et contrôle-commande associé) selon la périodicité du programme de maintenance,
Description des options:
Après 3 ans fermes, le marché peut être prolongé via la levée de 2 options de durée (d'un an chacune).
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend les deux options de durée d'un an.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Alpes d'EDF, notamment:
Description des options:
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend les 2 options de durée d'un an.
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Méditerranée d'EDF
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Méditerranée d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Sud Ouest d'EDF
Numéro du lot: 4
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production Sud Ouest d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Dordogne d'EDF
Numéro du lot: 5
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Dordogne d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Limoge d'EDF
Numéro du lot: 6
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Limoge d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique lot Truyère d'EDF
Numéro du lot: 7
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique lot Truyère d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Loire Ardèche d'EDF
Numéro du lot: 8
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Loire Ardèche d'EDF, notamment:
Description des options:
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend les 2x options de durée d'un an.
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Ouest d'EDF
Numéro du lot: 9
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Ouest d'EDF, notamment:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Barrages hydrauliques et centrales hydrauliques…
… de l'unité de production Est d'EDF.
… de l'unité de production Alpes d'EDF.
… de l'unité de production Méditerranée d'EDF.
… de l'unité de production Sud Ouest d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique Dordogne d'EDF
… du groupement d'exploitation hydraulique Limoge d'EDF
… du groupement d'exploitation hydraulique lot Truyère d'EDF
… du groupement d'exploitation hydraulique Loire Ardèche d'EDF
… du groupement d'exploitation hydraulique Ouest d'EDF
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
— le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K-bis, ou, à défaut, un document équivalent, permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat.
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Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices clos,le chiffre d'affaires global annuel sur les 3 dernières années, le chiffre d'affaires annuel avec EDF sur les trois dernières années, ainsi que ses effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années.
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En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement fourni les éléments demandés ci-dessus.
Le candidat doit disposer d’un chiffre d’affaires annuel moyen sur les 3 derniers exercices disponibles supérieur à:
— 237 000 EUR pour le lot n
— 514 000 EUR pour le lot n
— 179 000 EUR pour le lot n
— 245 000 EUR pour le lot n
— 80 000 EUR pour le lot n
— 37 000 EUR pour le lot n
— 38 000 EUR pour le lot n
— 64 000 EUR pour le lot n
— 51 000 EUR pour le lot n
Le candidat doit répondre aux exigences suivantes:
— savoir-faire et expérience dans le domaine de la maintenance préventive et curative de groupes électrogènes fixes et mobiles: le candidat fournit les références récentes dont il dispose au cours des 2 dernières années dans ce domaine,
— le candidat fournit les documents de présentation de son entreprise,
— capacité à intervenir sur l’ensemble des centrales du (des) lot(s) sur le(s)quel(s) le soumissionnaire se positionne: le candidat liste les moyens humains (effectifs, habilitations/qualifications, encadrement de chantier) et matériels qu’il sera en capacité de mobiliser.
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Le personnel intervenant doit être habilité:
— H0/B0 pour accéder au site,
— H0/B1 pour intervenir sur site (exécutants),
— H0/B2 pour le chargé de travaux,
— M0 pour accéder au site.
Le candidat fournit les habilitations ci-dessus ou s’engage à les obtenir avant la notification du marché.
Certaines interventions urgentes nécessitent une intervention en moins de 4 heures à compter de la sollicitation de l’entreprise. Le candidat précise son organisation pour respecter ce délai et indique notamment, pour chaque site, le positionnement géographique de l’antenne ou de la société intervenante.
Afficher plus
— aptitude à optimiser les interventions en fonctions des contraintes de l’entreprise: le candidat démontre ses compétences techniques, logistiques et organisationnelles (notamment sa capacité à optimiser le planning de maintenance en fonction des contraintes de l’entreprise et à maîtriser d’éventuels sous-traitants),
Afficher plus
— le candidat doit disposer d’une certification MASE ou équivalent, ou bien s’engager à l’obtenir avant la notification du marché,
— le candidat démontre sa capacité à réaliser des prestations sous assurance qualité,
— le candidat accepte d’appliquer la réglementation française, la normalisation européenne, ainsi que les codes en vigueur chez EDF,
— le candidat dispose de personnel d’encadrement de chantier parlant et lisant le français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: sur ressources propres,
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture,
Versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Afficher plus
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Afficher plus
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 9
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — AAH — Mme Meriaux Louise
Adresse Internet: www.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — Demande d'information n
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «Nouveau Fournisseur ? Se référencer».
Un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com)
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.ca-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 012-025197 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe — Agence achats hydraulique
Adresse postale: Agence achats hydraulique — 4 rue Claude Marie Perroud — TSA 60041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-070924
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-025197
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production est d'EDF.
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production méditerranée d'EDF
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
2020-01-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — AAH — Mme Mériaux Louise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2020/S 030-070924 (2020-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA — Direction des achats groupe — Agence achats hydraulique
Adresse postale: Agence achats hydraulique — 4 rue Claude Marie Perroud — TSA 60041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-070924
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-025197
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production est d'EDF.
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production est d'EDF, notamment:
Description des options:
Après 3 ans fermes, le marché peut être prolongé via la levée de 2 options de durée (de 1 an chacune).
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend les 2 options de durée de 1 an.
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production méditerranée d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production sud ouest d'EDF
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique de l'unité de production sud ouest d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Lot Truyère d'EDF
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique Lot Truyère d'EDF, notamment:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique ouest d'EDF
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes et mobiles du parc hydraulique du groupement d'exploitation hydraulique ouest d'EDF, notamment:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Barrages hydrauliques et centrales hydrauliques…
… de l'unité de production est d'EDF.
… de l'unité de production méditerranée d'EDF.
… de l'unité de production sud ouest d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique Dordogne d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique Limoge d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique Lot Truyère d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique Loire Ardèche d'EDF.
… du groupement d'exploitation hydraulique ouest d'EDF.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
2020-01-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF — Direction des achats groupe — AAH — Mme Mériaux Louise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2020/S 030-070924 (2020-02-11)
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