La consultation a pour objet une prestation de maintenance préventive et corrective réglementaires des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs actionnés de sécurité associés, des extincteurs, des exutoires et des BAES installés dans les sites et dans les poids lourds et/ou utilitaires de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes. Il comprend des prestations traitées à prix forfaitaires (la maintenance préventive) et des prestations traitées à prix unitaires (la maintenance curative, la fourniture et l'installation de nouveaux équipements).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des systèmes de sécurité incendie
2018EFS_AURA167
Produits/services: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Brève description:
“La consultation a pour objet une prestation de maintenance préventive et corrective réglementaires des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs...”
Brève description
La consultation a pour objet une prestation de maintenance préventive et corrective réglementaires des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs actionnés de sécurité associés, des extincteurs, des exutoires et des BAES installés dans les sites et dans les poids lourds et/ou utilitaires de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes. Il comprend des prestations traitées à prix forfaitaires (la maintenance préventive) et des prestations traitées à prix unitaires (la maintenance curative, la fourniture et l'installation de nouveaux équipements).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites de l'EFS AURA, périmètre ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie📦
Produits/services supplémentaires: Équipements divers de protection contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lieux d'exécution:
— site de Saint-Étienne Bellevue: 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex,
— site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue des...”
Description du marché
Lieux d'exécution:
— site de Saint-Étienne Bellevue: 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex,
— site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne,
— site de Saint-Étienne Châteaucreux: 6, 8 rue Jacques Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne,
— site de Roanne: Centre hospitalier — 28 route de Charlieu — BP 83 — 42302 Roanne,
— site de Clermont-Ferrand Montalembert: 58 rue Montalembert — bâtiment C — 63058 Clermont-Ferrand,
— site de Clermont-Ferrand Flaubert: 222 rue Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à la section VI 3) informations complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (détaillé à la section VI 3) informations complémentaires)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2020....”
Description des renouvellements
Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2020. Le marché public est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Description des options
L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent, s'ils le...”
Informations complémentaires
Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, effectuer des visites des sites. La date limite d'inscription aux visites est fixée au vendredi 8.11.2019 à 16:00.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites de l'EFS AURA, périmètre est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Lieux d'exécution:
— site d'Annemasse: 1 route de Taninges, 74100 Annemasse,
— site d'Annonay: rue Saint-Prix Barou, 07100 Annonay,
— site de...”
Description du marché
Lieux d'exécution:
— site d'Annemasse: 1 route de Taninges, 74100 Annemasse,
— site d'Annonay: rue Saint-Prix Barou, 07100 Annonay,
— site de Bourg-en-Bresse: hôpital de Fleyriat 900 route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse,
— site de Confluence: 3 cours Charlemagne, 69002 Lyon,
— site de Chambéry: 502 Faubourg Maché, BP 1112, 73011 Chambéry Cedex,
— site de Decines-Charpieu 111 rue Elisée Reclus — Les Pivolles, 69150 Decines Charpieu,
— site de Grenoble: 29 avenue Maquis du Grésivaudan, 38701 La Tronche Cedex,
— site de Metz-Tessy: zone d'activités des Croiselets, route de Pringy, 74370 Metz-Tessy,
— site de Saint-Ismier: 464 route de Lancey la Batie, 38330 Saint-Ismier,
— site de Valence 72 avenue du Docteur Paul Santy, 26000 Valence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature par une personne compétente à l'effet d'engager le candidat. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les candidats peuvent utiliser les DC1 et DC2. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat: le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant apparaître son identité, ou toute autre pièce justifiant la qualité de représentant légal de la société du signataire. Le signataire n'est pas le représentant légal, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les 3 derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Étienne.
“Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de...”
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr — il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr — le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-fome de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 8.11.2019 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 12.11.2019. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 et aux articles R. 2191-15 à R. 2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Les critères de jugement des offres sont:
— lot nº 1:
—— critère 1: prix 60 % apprécié au regard — du prix forfaitaire annuel HT de la maintenance préventive et du forfait annuel de l'astreinte (50 %) Il sera pris en compte la somme des prix forfaitaires des postes du lot et le prix forfaitaire de l'astreinte du site de Clermont-Ferrand. Du prix HT de la main d'œuvre (5 %), prix HT du déplacement (5 %) pour la maintenance curative,
—— critère 2: valeur technique 40 % apprécié au regard:
——— pertinence de l'organisation et mise en œuvre de la maintenance préventive et de l'astreinte (20 %),
——— adéquation du nombre et du niveau de qualification des personnels et moyens matériels dédiés à la prestation et de la mise en sécurité (10 %),
——— la pertinence de l'organisation de la maintenance curative et des dépannages (10 %),
— lot nº 2:
—— critère 1: prix 60 % apprécié au regard:
——— du prix forfaitaire annuel HT de la maintenance préventive (50 %). Il sera pris en compte la somme des prix forfaitaire des postes du lot,
——— du prix HT de la main d'œuvre (5 %), prix HT du déplacement (5 %) pour la maintenance curative,
—— critère 2: valeur technique 40 % apprécié au regard:
——— la pertinence de l'organisation et mise en œuvre de la maintenance préventive (20 %),
——— adéquation du nombre et du niveau de qualification des personnels et moyens matériels dédiés à la prestation et de la mise en sécurité (10 %),
——— pertinence de l'organisation de la maintenance curative et des dépannages (10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141010 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141010 📠
Source: OJS 2019/S 200-486374 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Établissement Français du Sang
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet une prestation de maintenance préventive et corrective réglementaires des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs...”
Brève description
La consultation a pour objet une prestation de maintenance préventive et corrective réglementaires des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs actionnés de sécurité associés, des extincteurs, des exutoires et des BAES installés dans les sites et dans les poids lourds et/ou utilitaires de l'Établissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes. Le marché public constitue un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre est mono-attributaire. Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Le marché public est conclu à prix mixtes. Il comprend des prestations traitées à prix forfaitaires (la maintenance préventive) et des prestations traitées à prix unitaires (la maintenance curative, la fourniture et l'installation de nouveaux équipements).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 245 148 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution:
— site de Saint-Étienne Bellevue: 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex,
— site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue des...”
Description du marché
Lieux d'exécution:
— site de Saint-Étienne Bellevue: 25 boulevard Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex,
— site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue des Forges, 42023 Saint-Étienne,
— site de Saint-Étienne-Châteaucreux: 6, 8 rue Jacques Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne,
— site de Roanne: Centre hospitalier — 28 route de Charlieu — BP 83 — 42302 Roanne,
— site de Clermont-Ferrand Montalembert: 58 rue Montalembert — bâtiment C — 63058 Clermont-Ferrand,
— site de Clermont-Ferrand Flaubert: 222 rue Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix (détaillé à la section VI 3)) Informations complémentaires)
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2020....”
Informations complémentaires
Le marché public prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est plus tardive, pour une durée allant jusqu'au 31.12.2020. Le marché public est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sites de l'EFS AURA, périmètre Est
Description
Description du marché:
“Lieux d'exécution:
— site d'Annemasse: 1 route de Taninges, 74100 Annemasse,
— site d'Annonay: rue Saint-Prix Barou, 07100 Annonay,
— site de...”
Description du marché
Lieux d'exécution:
— site d'Annemasse: 1 route de Taninges, 74100 Annemasse,
— site d'Annonay: rue Saint-Prix Barou, 07100 Annonay,
— site de Bourg-en-Bresse: Hôpital de Fleyriat, 900 route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse,
— site de Confluence: 3 cours Charlemagne, 69002 Lyon,
— site de Chambéry: 502 Faubourg Mâché, BP 1112, 73011 Chambéry Cedex,
— site de Décines-Charpieu, 111 rue Elisée Reclus — Les Pivolles, 69150 Décines-Charpieu,
— site de Grenoble: 29 avenue Maquis du Grésivaudan, 38701 La Tronche Cedex,
— site de Metz-Tessy: zone d'activités des Croiselets, route de Pringy, 74370 Metz-Tessy,
— site de Saint-Ismier: 464 route de Lancey la Batie, 38330 Saint-Ismier,
— site de Valence, 72 avenue du Docteur Paul Santy, 26000 Valence.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-486374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 24B20001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites de l'EFS AURA, périmètre ouest
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Facilities
Adresse postale:
“Agence principale et exécutrice, ZAC des Malettes, bâtiment 3, 110 rue du Chat Botté”
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472015181📞
Fax: +33 472015147 📠
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 99221.44 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 872 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites de l'EFS AURA, périmètre Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vincy Facilities — Dauphine Savoie maintenance
Adresse postale:
“Siège social: Vincy Facilities — Dauphine Savoie maintenance services, parc Sud Galaxie, 4 rue de l'Octant, CS 10312”
Commune postale: Échirolles Cedex
Code postal: 38434
Téléphone: +33 476604319📞
Fax: +33 476604304 📠
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108811.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 276 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Maintenance Incendie: Détection Incendie / baes et Maintenance incendie: extincteurs, BAES, désenfumage”
“Les 2 lots de l'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT de chaque lots dans le présent avis,...”
Les 2 lots de l'accord-cadre objet du présent avis étant conclu sans minimum ni maximum, la valeur totale finale HT de chaque lots dans le présent avis, correspond au montant maximal estimé sur 48 mois. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (adresse et coordonnées en début d'annonce) dans le respect des principes posés par la loi n 78 753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.