Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable
Réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation ou de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes(GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, Établissement public de santé mentale de La Marne (EPSMM),EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Le marché est divisé en 4 lots. Le lot 4 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des...”
Titre
Maintenance des installations d'évacuation et traitement des eaux grasses, des eaux usées, des eaux vannes, des eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable
2019-Maint-Eaux-Usees
Afficher plus
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation ou de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux...”
Brève description
Réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation ou de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes(GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, Établissement public de santé mentale de La Marne (EPSMM),EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château. Le marché est divisé en 4 lots. Le lot 4 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 355 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: maintenance des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay. Le lot nº 1 prend la forme d'un...”
Description du marché
Lot nº 1: maintenance des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay. Le lot nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 65
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail, des EHPAD d'Ay, d'Avize et de Vertus” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: maintenance des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail des EHPAD d'Ay, d'Avize et de Vertus. Le lot nº 2 prend la forme...”
Description du marché
Lot nº 2: maintenance des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail des EHPAD d'Ay, d'Avize et de Vertus. Le lot nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de Vienne-le-Château” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3: Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de...”
Description du marché
Lot nº 3: Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de Vienne-le-Château. Le lot nº 3 prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Lot nº 4: maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes. Tranche...”
Description du marché
Lot nº 4: maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes. Tranche ferme: maintenance préventive et corrective des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et maintenance corrective du groupe hospitalier Sud-Ardennes. La tranche ferme prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. Tranche optionnelle: maintenance préventive des installations et équipements du groupe hospitalier Sud-Ardennes. La tranche optionnelle prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Concernant la tranche ferme et la tranche optionnelle: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de...”
Description des options
La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou via le DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-19
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2023.
Informations complémentaires
“La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent...”
La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure (NT), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise (NT) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution — la facturation électronique est obligatoire — durée du marché: concernant les lots nº 1 à 3, ainsi que la tranche ferme du lot nº 4: le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2020, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Concernant la tranche optionnelle du lot nº 4: la durée du marché est identique à celle prévue ci-dessus pour les lots nº 1 à 3 et pour la tranche ferme du lot nº 4 — visite du site: préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres — obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre — modalités de transmission des candidatures et des offres:
— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — jusqu'à la date et heure limites de remise des offres,
— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr
— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L.551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'état, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 198-481447 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45, rue Cognacq-Jay
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation ou de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux...”
Brève description
— réalisation des prestations de maintenance préventive et corrective des installations d'évacuation ou de traitement des eaux grasses, eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales, effluents industriels et des installations de stockage d'eau potable pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne;
— le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— le marché est divisé en quatre lots. Le marché n'est pas alloti;
— l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum;
— le lot 4 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309 344 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— lot nº 1: maintenance des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay.”
Description du marché:
“— lot nº 2: maintenance des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail, des EHPAD d'Ay, d'Avize et de Vertus.”
Description du marché:
“— lot nº 3: Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de...”
Description du marché
— lot nº 3: Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Sainte-Menehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de Vienne-le-Château
Afficher plus
Description du marché:
“— lot nº 4: maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes;
— tranche...”
Description du marché
— lot nº 4: maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes;
— tranche ferme: maintenance préventive et corrective des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et maintenance corrective du groupe hospitalier Sud-Ardennes;
— tranche optionnelle: maintenance préventive des installations et équipements du groupe hospitalier Sud-Ardennes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“— la tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification...”
Description des options
— la tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de notification du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: — la tranche optionnelle a été affermie à la notification du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 198-481447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 0178
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CHU de Reims, du CH de Fismes et de l'EHPAD de Verzenay”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogessae
Adresse postale: 48, rue du Val Clair — BP 6
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 0179
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CH d'Epernay, du CH de Montmirail des EHPAD d'Ay, d'Avize et de Vertus”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia eau
Adresse postale: Générale des Eaux
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 108 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20 0180
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance des installations et équipements du CH de Châlons-en-Champagne, du CH de Saintemenehould, de l'EPSM de la Marne et de l'EHPAD de Vienne-le-Château” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv Osis Est
Adresse postale: 14, rue de Rouen
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 480 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20 0181
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes. Tranche ferme et...”
Titre
Maintenance des installations et équipements des EHPAD de Château-Porcien et Saint-Germainmont et du groupe hospitalier Sud-Ardennes. Tranche ferme et tranche optionnelle
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 256 💰
“— liste des établissements bénéficiaires du groupement hospitalier universitaire de Champagne: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët...”
— liste des établissements bénéficiaires du groupement hospitalier universitaire de Champagne: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes(GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail, CH de Sainte-Menehould, Établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM), EHPAD d'Avize, EHPAD d'Ay, EHPAD de Château-Porcien, EHPAD de Saint-Germainmont, EHPAD de Vertus, EHPAD de Verzenay et EHPAD de Vienne-le-Château;
— le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux disposition du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015 sur demande écrite au CHU;
— le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant HT estimé sur la durée totale du marché concernant les prestations de maintenance préventive;
— le montant indiqué à l'article II.1.7) est égal au montant total HT estimé de tous les lots attribués concernant les prestations de maintenance préventive et pour la durée totale du marché (reconductions comprises);
— durée du marché: concernant les lots nº 1 à 3, ainsi que la tranche ferme du lot nº 4: le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2020;
— cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— concernant la tranche optionnelle du lot nº 4: la durée du marché est identique à celle prévue ci-dessus pour les lots nº 1 à 3 et pour la tranche ferme du lot nº 4.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2020/S 122-299892 (2020-06-24)