La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet principal la fourniture de Carburant Gazole
Régie Transport Territoire Belfort
Le Gazole distribué sera de première qualité; L'Indice de Cétane du Gazole distribué devra être au minimum de 55. Il devra être livré à la Régie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 19ff-0018-M
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Transport Territoire Belfort
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Contact
Adresse Internet: http://www.rttb.fr 🌏
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: +33 384586666 📞
Fax: +33 384586669 📠
URL des documents: http://www.rttb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.rttb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-621283
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue des trois réseaux 90400 — danjoutin
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix proposés
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
URL des documents: http://www.rttb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 250-621283 (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 19ff-0018-M
Brève description:
Le Gazole distribué sera de première qualité; L'Indice de Cétane du Gazole distribué devra être au minimum de 55. Il devra être livré à la Régie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Transport Territoire Belfort
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Contact
Adresse Internet: http://www.rttb.fr 🌏
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: +33 384586666 📞
Fax: +33 384586669 📠
URL des documents: http://www.rttb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.rttb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-621283
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.rttb.fr
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue des trois réseaux 90400 — danjoutin
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix proposés
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
URL des documents: http://www.rttb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 250-621283 (2019-12-24)
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