L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance publique — Hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 — hiver/printemps 2020
2019 Juniors HP 19 -20”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance publique — Hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et...”
Brève description
L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance publique — Hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF Chalet pied de piste” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF Chalet pied de piste pour des enfants de 6 à 14 ans pour les vacances de Noël 2019.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux. pour des enfants de 4 à...”
Description du marché
Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux. pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances d'hiver 2020.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 4 à 9...”
Description du marché
Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances de Noël 2020.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grand-Est Auvergne Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour Noël 2020.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances d'hiver 2020.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour proposant des activités artistiques: musique, chant, danse et création d'une comédie musicale” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché:
“Séjour proposant des activités artistiques: musique, chant, danse et création d'une comédie musicale pour des enfants de 8 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.”
Description du marché
Séjour proposant des activités artistiques: musique, chant, danse et création d'une comédie musicale pour des enfants de 8 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF pour des enfants de 10 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.”
Description du marché
Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Lieu d'exécution: Italia 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.”
Description du marché: Italie.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour ski et moto neige en Europe du Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Lieu d'exécution: 00 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Europe du Nord.
Description du marché:
“Séjour ski et moto neige en Europe du Nord pour des enfants de 16 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la découverte de Londres. Hébergement en hôtel
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Lieu d'exécution: United Kingdom 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Londres.
Description du marché:
“Séjour à la découverte de Londres.
Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la découverte à Barcelone. Hébergement en hôtel
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Lieu d'exécution: España 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Barcelone.
Description du marché:
“Séjour à la découverte à Barcelone.
Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportive” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportives pour des enfants de 6 à 11 ans pour les...”
Description du marché
Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportives pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de printemps 2020.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour en centre équestre proposant des activités équestres
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Séjour en centre équestre proposant des activités équestres pour des enfants de 12 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la découverte d'une capitale de l'est. Hébergement en dur
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Une capitale de l'est.
Description du marché:
“Séjour à la découverte d'une capitale de l'est. Hébergement en dur pour des enfants de 14 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Séjour à la découverte de l'Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de...”
Titre
Séjour à la découverte de l'Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Séjour à la découverte de l'Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:
— situation juridique -...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:
— situation juridique - déclaration - régularité au regard des obligations fiscales et sociales,
— références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée,
— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2º de l'ordonnance...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I de l'article 28 du décret nº 2016-360.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2019/S 066-155596 (2019-03-29)