Impression des magazines de la ville de Besançon et de Grand Besançon Métropole

Ville de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole, coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon, magazine de la ville de Besançon: la fréquence de parution est bimestrielle (6 numéros par an, parution chaque début de mois pair). Des numéros ou des encarts supplémentaires peuvent être commandés dans les conditions du marché. Caractéristiques du magazine: 69 000 exemplaires par numéro, 48 pages couverture comprise, format ouvert: 41 x 28 cm — fini: 20,5 x 28 cm, papier de type UPM Finess Silk 90 g. Caractéristiques des encarts supplémentaires ou suppléments: 69 000 exemplaires, 16 à 48 pages, format ouvert: 30 x 28 cm — fini: 15 x 28 cm, papier identique au magazine. Magazine de Grand Besançon Métropole: la fréquence de parution est bimestrielle (soit 6 numéros par an, parution chaque début de mois impair). Des encarts supplémentaires ou des numéros hors-série pourront être commandés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAURY Imprimeur

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-17	Avis de marché
2019-09-19	Informations complémentaires
2019-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 181-440863
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: des exemplaires de journaux de même type que celui faisant l'objet de l'appel d'offres ainsi que des échantillons de papier proposé tels que définis dans le document relatif aux spécifications techniques. La remise d'échantillons ne donne pas droit à indemnisation. À l'issue de la consultation (notification du marché), les échantillons pourront être récupérés par le candidat retenu auprès du service communication de la ville de Besançon, pendant une période de 1 mois. Passé ce délai, les échantillons seront conservés. Numéro de la consultation: 2019-fcs-comm-0261.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'impression et de livraison
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA, pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 181-440863 (2019-09-17)

Informations complémentaires (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon. Magazine de la Ville de Besançon: la fréquence de parution est bimestrielle (6 numéros par an, parution chaque début de mois pair). Des numéros ou des encarts supplémentaires peuvent être commandés dans les conditions du marché. Caractéristiques du magazine: 69 000 exemplaires par numéro, 48 pages couverture comprise, format ouvert: 41 × 28 cm — fini: 20,5 × 28 cm, papier de type upm finess silk 90 g. Caractéristiques des encarts supplémentaires ou suppléments: 69 000 exemplaires, 16 à 48 pages, format ouvert: 30 × 28 cm — fini: 15 × 28 cm, papier identique au magazine. Magazine de Grand Besançon Métropole: la fréquence de parution est bimestrielle (soit 6 numéros par an, parution chaque début de mois impair). Des encarts supplémentaires ou des numéros hors-série pourront être commandés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-449024
Se réfère à l'avis: 2019/S 181-440863
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2019/S 184-449024 (2019-09-19)

Avis d'attribution de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Besançon Métropole, coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. Magazine de la ville de Besançon: la fréquence de parution est bimestrielle (6 numéros par an, parution chaque début de mois pair). Des numéros ou des encarts supplémentaires peuvent être commandés dans les conditions du marché. Caractéristiques du magazine: 69 000 exemplaires par numéro, 48 pages couverture comprise, format ouvert: 41 x 28 cm — fini: 20,5 x 28 cm, papier de type UPM finess silk 90 g. Caractéristiques des encarts supplémentaires ou suppléments: 69 000 exemplaires, 16 à 48 pages, format ouvert: 30 x 28 cm — fini: 15 x 28 cm, papier identique au magazine. Magazine de Grand Besançon Métropole: la fréquence de parution est bimestrielle (soit 6 numéros par an, parution chaque début de mois impair). Des encarts supplémentaires ou des numéros hors-série pourront être commandés.

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618886
Numéro JO-S: 249

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Maury Imprimeur
Adresse postale: ZI route d'Étampes
Commune postale: Malesherbes
Code postal: 45330
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 249-618886 (2019-12-23)

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