Groupement de commandes d'assistance et conseils toutes assurances
CU AGL Havraise Cant Criquetot Esneval
La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants:
— communauté urbaine Le Havre Seine Métropole,
— ville du Havre,
— CCAS du Havre,
— ville de Montivilliers,
— CCAS de Montivilliers,
— SPL des Docks.
La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement. La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de l'accord-cadre, celui-ci agit pour le compte de l'ensemble des acheteurs susmentionnés. En revanche, la conclusion et l'exécution des marchés subséquents relèvent de chacun des membres du groupement pour les besoins qui leur sont propres.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Protectas
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-17 | Avis de marché |
| 2020-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en assurances
Numéro de référence: 19fs-Mutcv-0327-F
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants: — communauté...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CU Agl Havraise Cant Criquetot Esneval
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 đź“…
Date limite de soumission: 2019-06-24 đź“…
Date de publication: 2019-05-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235125
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants:”
“— communauté urbaine Le Havre Seine Métropole,”
“— ville du Havre,”
“— CCAS du Havre,”
“— ville de Montivilliers,”
“— CCAS de Montivilliers,”
“— SPL des Docks.”
“La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement. La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être conclus. Le présent accord-cadre prend...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat devra démontrer qu'il détient les références nécessaires en matière d'assistance et de conseil pour accomplir l'ensemble des prestations...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de la Communauté
Adresse postale: 19 rue Georges Braque — étage 4b
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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“— Forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation), la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre...”
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“— Forme juridique de l'attributaire (cf. article 3-1 du règlement de la consultation), aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur...”
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“— Critères de jugement des offres (cf. article 6-2 du règlement de la consultation): valeur technique jugée sur le mémoire technique remis par le candidat...”
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“—— le sous-critère qualité de l'assistance technique appréciée à partir de la «Note méthodologique» comptera pour 40 % de la note finale, coefficient 2,”
“—— le sous-critère qualité de l'équipe dédiée appréciée à partir de la note «Équipe dédiée» comptera pour 20 % de la note finale, coefficient 1,”
“—— prix des prestations apprécié sur le montant total HT figurant dans l'acte d'engagement. La note de 20 sera attribuée pour le prix le moins cher et...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 đź“
Source: OJS 2019/S 097-235125 (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en assurances
Numéro de référence: 19fs-Mutcv-0327-F
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants: — communauté...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CU Agl Havraise Cant Criquetot Esneval
Adresse postale: Hôtel de la Communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 đź“…
Date limite de soumission: 2019-06-24 đź“…
Date de publication: 2019-05-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-235125
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants:”
“— communauté urbaine Le Havre Seine Métropole,”
Afficher plus (6)
“— ville du Havre,”
“— CCAS du Havre,”
“— ville de Montivilliers,”
“— CCAS de Montivilliers,”
“— SPL des Docks.”
“La communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement. La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de...”
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être conclus. Le présent accord-cadre prend...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante:...”
Capacité technique et professionnelle:
“Le candidat devra démontrer qu'il détient les références nécessaires en matière d'assistance et de conseil pour accomplir l'ensemble des prestations...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-25 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de la Communauté
Adresse postale: 19 rue Georges Braque — étage 4b
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
“— Forme du marché (cf. article 2-3 du règlement de la consultation), la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre...”
Afficher plus (5)
“— Forme juridique de l'attributaire (cf. article 3-1 du règlement de la consultation), aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. L'acheteur...”
“— Critères de jugement des offres (cf. article 6-2 du règlement de la consultation): valeur technique jugée sur le mémoire technique remis par le candidat...”
“—— le sous-critère qualité de l'assistance technique appréciée à partir de la «Note méthodologique» comptera pour 40 % de la note finale, coefficient 2,”
“—— le sous-critère qualité de l'équipe dédiée appréciée à partir de la note «Équipe dédiée» comptera pour 20 % de la note finale, coefficient 1,”
“—— prix des prestations apprécié sur le montant total HT figurant dans l'acte d'engagement. La note de 20 sera attribuée pour le prix le moins cher et...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 đź“
Source: OJS 2019/S 097-235125 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants: — Communauté...”
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Valeur totale du marché: 2 783 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 đź“…
Date de publication: 2020-01-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-009184
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235125
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“— la date de notification indiquée dans l'avis correspond à la notification des membres du groupement suivant: la ville du Havre, le CCAS du Havre, la ville...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole,”
“La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement. La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 đź“…
Nom: Protectas
Adresse postale: BP 28
Commune postale: Grand-Fougeray
Code postal: 35390
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 783 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
“— la date de notification indiquée dans l'avis correspond à la notification des membres du groupement suivant: la ville du Havre, le CCAS du Havre, la ville...”
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“— la date de notification pour la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est le 16.10.019,”
“— le montant indiqué dans l'avis correspond au montant résultant de la somme des postes figurant sur l'acte d'engagement,”
“— l'accord-cadre à bons de commandes est conclu sans minimum ni maximum,”
“— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux...”
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Source: OJS 2020/S 006-009184 (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants: — Communauté...”
Valeur totale du marché: 2 783 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 đź“…
Date de publication: 2020-01-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-009184
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-235125
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“— la date de notification indiquée dans l'avis correspond à la notification des membres du groupement suivant: la ville du Havre, le CCAS du Havre, la ville...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole,”
“La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement. La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 đź“…
Nom: Protectas
Adresse postale: BP 28
Commune postale: Grand-Fougeray
Code postal: 35390
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 783 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
“— la date de notification indiquée dans l'avis correspond à la notification des membres du groupement suivant: la ville du Havre, le CCAS du Havre, la ville...”
“— la date de notification pour la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est le 16.10.019,”
Afficher plus (3)
“— le montant indiqué dans l'avis correspond au montant résultant de la somme des postes figurant sur l'acte d'engagement,”
“— l'accord-cadre à bons de commandes est conclu sans minimum ni maximum,”
“— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux...”
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