Fournitures administratives et scolaires pour la ville de Martigues

Commune de Martigues

Chaque année la ville de Martigues, commande des fournitures scolaires, pour l'ensemble de ses écoles maternelles et élémentaires. Cela représente 28 écoles au total pour 4 800 élèves environ. Les fournitures commandées sont destinées à un public scolaire âgé de 2 ans et demi à 11 ans, et doit donc garantir une utilisation dans des conditions de sécurité et d'hygiène à l'usage des élèves et de leur enseignant. La ville de Martigues doit également se doter de papier, enveloppes et fournitures de bureau pour son fonctionnement. La collectivité est engagée dans une démarche de garantie de la qualité de l'air intérieur au sein de ses établissements, une vigilance sera donc apportée sur la composition des produits et sur les propositions qui seront faites par les fournisseurs sur les produits respectueux de l'environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-12 Avis de marché
2020-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2019-F-0017
Brève description:
Chaque année la ville de Martigues, commande des fournitures scolaires, pour l'ensemble de ses écoles maternelles et élémentaires. Cela représente 28 écoles au total pour 4 800 élèves environ. Les fournitures commandées sont destinées à un public scolaire âgé de 2 ans et demi à 11 ans, et doit donc garantir une utilisation dans des conditions de sécurité et d'hygiène à l'usage des élèves et de leur enseignant. La ville de Martigues doit également se doter de papier, enveloppes et fournitures de bureau pour son fonctionnement. La collectivité est engagée dans une démarche de garantie de la qualité de l'air intérieur au sein de ses établissements, une vigilance sera donc apportée sur la composition des produits et sur les propositions qui seront faites par les fournisseurs sur les produits respectueux de l'environnement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Papier et carton traités 📦
Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Imprimés divers 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 442443333 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-384642
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papier.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite nombre de reconductions fixé à 3 durée de chaque reconduction fixée 12 mois durée maximale du contrat, toutes périodes confondues 1 an et 36 mois.
Informations complémentaires: Mono-attributaire.
Intitulé du lot: Enveloppes sans impression
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'enveloppes sans impressions.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers imprimés
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de divers imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de fournitures de bureau.
Intitulé du lot: Cahiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de cahiers.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et travaux manuels
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures de fournitures scolaires et de fournitures de travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux éducatifs et matériels didactiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de jeux éducatifs.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Multi-attributaire.
Intitulé du lot: Matériel d'activités motrices et d'éducation physique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de matériel d'activités motrices et d'éducation physique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature,
— le cadre de réponse de la candidature.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée selon le mémoire technique, les fiches techniques et le catalogue
Prix des prestations noté selon le rabais sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville, www.marches-publics.info
Commune postale: Martigues
Téléphone: +33 442443264 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Commune de Martigues DGST — direction commande publique — service des marchés publics — avenue Louis Sammut — BP 60101 — 13692 Martigues. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-f-0017.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2019/S 156-384642 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-041427
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-384642
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires:
Mono-attributaire
Multi-attributaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Dactyl Buro Office
Adresse postale: 11 rue Charles Durand
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Imprimerie Saint-Jean
Adresse postale: 27 rue des Écoles
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Office Dépôt France
Adresse postale: 126 avenue du Poteau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean Perrin
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: Nlu
Adresse postale: ZA des Macherins, rue de Rome
Commune postale: Monéteau
Code postal: 89470
Pays: Yonne 🏙️
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
6

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont des montants estimatifs sur la durée totale de l'accord-cadre.
Source: OJS 2020/S 019-041427 (2020-01-23)