Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la ville et le CCAS
Ville de Chassieu
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les montants minimum et maximum sont:
— lot nº 01 — repas personnes âgées — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 60 000 EUR HT,
— lot nº 02 — repas petite enfance — montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 45 000 EUR HT,
— lot nº 03 — repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 90 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Compass Group France
- • RPC
- • Saveurs à l'ancienne
- • Produits alimentaires transformés › Repas préparés
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-27 | Avis de marché |
| 2019-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: F-19-20
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la RĂ©publique
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: +33 472054400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 đź“…
Date limite de soumission: 2019-10-08 đź“…
Date de publication: 2019-08-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408055
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Repas personnes âgées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra ĂŞtre reconduit 3 fois.
Intitulé du lot: Repas petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable et de soutenabilité de nos modes de vie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2019/S 167-408055 (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: F-19-20
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les montants minimum et maximum sont:
— lot nº 01 — repas personnes âgées — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 60 000 EUR HT,
— lot nº 02 — repas petite enfance — montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 45 000 EUR HT,
— lot nº 03 — repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 90 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chassieu
Adresse postale: 60 rue de la RĂ©publique
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Contact
Adresse Internet: http://www.chassieu.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: +33 472054400 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 đź“…
Date limite de soumission: 2019-10-08 đź“…
Date de publication: 2019-08-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408055
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les montants minimum et maximum sont:
— lot nº 01 — repas personnes âgées — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 60 000 EUR HT,
— lot nº 02 — repas petite enfance — montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum: 45 000 EUR HT,
— lot nº 03 — repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes — montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum: 90 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Repas personnes âgées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fabrication et livraison de repas en liaison froide à destination des personnes âgées ou à mobilité réduite.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Intitulé du lot: Repas petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fabrication et livraison de repas en liaison froide Ă destination de la petite enfance.
Intitulé du lot: Repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fabrication et livraison de repas en liaison froide et goûters à destination du centre de loisirs pour les 3/11 ans, adolescents 12/17 ans et adultes et occasionnellement des enfants scolarisés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat et donc signer le marché (Kbis, pouvoir),
— références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années,
— copie des certificats de contrôles sanitaires du(des)…
… site(s) de fabrication des repas,
… moyen(s) de transport des repas.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable et de soutenabilité de nos modes de vie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2019/S 167-408055 (2019-08-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 đź“…
Date de publication: 2019-12-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-600107
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408055
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximaux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 đź“…
Nom: Compass Group France
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Saveurs Ă l'Ancienne
Adresse postale: rue Frédéric Monin
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Rpc
Adresse postale: ZA Lavy
Commune postale: Manziat
Code postal: 01570
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 244-600107 (2019-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants minimal et maximal sont:
— lot nº 01: repas personnes âgées — montant minimal: 30 000 EUR HT et montant maximal: 60 000 EUR HT,
— lot nº 02: repas petite enfance — montant minimal: 20 000 EUR HT et montant maximal: 45 000 EUR HT,
— lot nº 03: repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes — montant minimal: 30 000 EUR HT et montant maximal: 90 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-16 đź“…
Date de publication: 2019-12-18 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-600107
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408055
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximaux.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les montants minimal et maximal sont:
— lot nº 01: repas personnes âgées — montant minimal: 30 000 EUR HT et montant maximal: 60 000 EUR HT,
— lot nº 02: repas petite enfance — montant minimal: 20 000 EUR HT et montant maximal: 45 000 EUR HT,
— lot nº 03: repas centre de loisirs enfants, adolescents et adultes — montant minimal: 30 000 EUR HT et montant maximal: 90 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 đź“…
Nom: Compass Group France
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Saveurs Ă l'Ancienne
Adresse postale: rue Frédéric Monin
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: Rpc
Adresse postale: ZA Lavy
Commune postale: Manziat
Code postal: 01570
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 244-600107 (2019-12-16)
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