Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de Cournon d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents avec le titulaire de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, bâtiment des services techniques 1er étage
Commune postale: Cournon
Code postal: 63804
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473699492📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr📧
Fax: +33 473699044 📠
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de Cournon d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de...”
Titre
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la ville et le C.C.A.S. de Cournon d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
18ff-0439-E
Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum. Les prestations de l'accord-cadre seront principalement exécutées par bons de commande. Dans l'hypothèse où une demande de prestation ne serait pas déterminée dans le bordereau des prix ou le catalogue/listing du titulaire mais entrerait bien dans le périmètre de l'accord-cadre, les prestations s'exécuteront alors par marchés subséquents avec le titulaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Epicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs,...”
Description du marché
Epicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs, entremets, sucre, corps gras, bases culinaires, épices, aromates, féculents, légumes secs, boissons et alcool à usage professionnel)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Possibilités et garanties offertes
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1er janvier 2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1er janvier 2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: Viandes cuites, produits cuisinés et viandes surgelées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés - glaces et sorbets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification grillés et pâtisserie📦
Description du marché: Desserts et viennoiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes, pommes de terre surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché:
“Légumes cuits, les poêlées, les purées de légumes, les produits à base de pommes de terre précuits, fruits et produits à base de fruits” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché: Espèces et produits transformés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et produits de 4ème et 5ème gammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits, légumes en état et légumes de 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits B.O.F. Et lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Beurre, lait, crème, ovoproduits, ultrafrais, fromage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles et lapin frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles et lapins frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie : bovins, ovins et porcs frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Bœuf, veau, porc, agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie et Salaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Volailles et lapins
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Favoriser l'approvisionnement direct des produits de l'agriculture
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance technique des produits
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Bœuf, veau, porc et agneau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes en l'état ou de 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Conserves de légumes, fruits, féculents et légumes secs, corps gras, bases culinaires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Beurre, lait, crème, ultrafrais, fromage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre surgelées biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits cuisinés et élaborés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits cuisinés et/ou élaborés surgelés biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées, glaces et sorbets biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelés - glaces et sorbets biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années....”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée modalités de financement: fonds propres de chaque membre du groupement modalités de paiement:par...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée modalités de financement: fonds propres de chaque membre du groupement modalités de paiement:par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes et la date d'admission des fournitures. Caractéristiques et modalités de variation des prix:prix unitaires et révisables hormis pour les marchés subséquents éventuels qui seront conclus à prix unitaires fermes et définitifs. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-13
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cournon-d'Auvergne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'échéance dans 3 ans 1/2.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ - L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 reconductions. La durée maximale contractuelle de l'accord-cadre est donc de 3 ans 1/2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché, référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché, référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 060-138501 (2019-03-21)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et le CCAS de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
18ff-0439-E”
Titre
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la Ville et le CCAS de Cournon-d'Auvergne dans le cadre d'un groupement de commandes
18ff-0439-E
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie générale
Description
Description du marché:
“Épicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs,...”
Description du marché
Épicerie générale (conserves de légumes, fruits et autres ainsi que produits petits déjeuners, desserts, collations, produits pâtisseries, fruits secs, entremets, sucre, corps gras, bases culinaires, épices, aromates, féculents, légumes secs, boissons et alcool à usage professionnel).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois...”
Informations complémentaires
Le montant estimatif indiqué est celui à compter du 1.1.2020 et pour toutes les éventuelles reconductions. Les montants estimatifs pour les 6 premiers mois de la durée du contrat sont moindres. Ils sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5 gamme
Description
Description du marché: Viandes cuites, produits cuisinés et viandes surgelées.
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés — glaces et sorbets
Description
Description du marché: Desserts et viennoiseries.
Description du marché:
“Légumes cuits, les poêlées, les purées de légumes, les produits à base de pommes de terre précuits, fruits et produits à base de fruits.”
Description du marché: Espèces et produits transformés.
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et produits de 4 et 5 gammes
Description
Description du marché: Fruits, légumes en état et légumes de 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Titre: Produits BOF et lait
Description
Description du marché: Beurre, lait, crème, ovoproduits, ultrafrais, fromage.
Description du marché: Volailles et lapins frais.
Champ d'application du marché
Titre: Boucherie: bovins, ovins et porcs frais
Description
Description du marché: Bœuf, veau, porc, agneau.
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie et salaison
Description
Description du marché: Charcuterie.
Description du marché: Volailles et lapins.
Description du marché: Bœuf, veau, porc et agneau.
Description du marché: Fruits et légumes en l'état ou de 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie biologique
Description
Description du marché:
“Conserves de légumes, fruits, féculents et légumes secs, corps gras, bases culinaires.”
Description du marché: Beurre, lait, crème, ultrafrais, fromage.
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques.
Description du marché: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques.
Description du marché: Produits cuisinés et/ou élaborés surgelés biologiques.
Description du marché: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées — glaces et sorbets biologiques.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 060-138501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie générale
Date de conclusion du contrat: 2019-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits cuisinés, viandes, volailles surgelés ou de 5 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid Rhône-Alpes-Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pâtisseries sucrées, salées, pain et viennoiserie surgelés — glaces et sorbets
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits, légumes, pommes de terre surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fruits et légumes frais et produits de 4 et 5 gammes
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Primeurs
Adresse postale: Les Prés Liats
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits BOF et lait
Nom et adresse du contractant
Nom: France Frais Auvergne
Adresse postale: 1 avenue Henri Pourrat
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Volailles et lapin frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 400 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Boucherie: bovins, ovins et porcs frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Languedoc Lozère Viande
Adresse postale: avenue Pierre Sémard
Commune postale: Marvejols
Code postal: 48100
Région: Lozère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Charcuterie et salaison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Volaille biologique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Boucherie biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 433 400 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fruits et légumes biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur — 63
Adresse postale: 8 rue Ernest-Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 308 400 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Épicerie biologique
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Produits laitiers biologiques
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Charcuterie biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marche Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés biologiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 700 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés biologiques
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Produits cuisinés et élaborés biologiques
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Pâtisseries sucrées, viennoiseries surgelées, glaces et sorbets biologiques
“S'agissant d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, il a été pris en compte les montants prévisionnels estimés en tenant compte, pour la...”
S'agissant d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, il a été pris en compte les montants prévisionnels estimés en tenant compte, pour la valeur totale du marché, de l'infructuosité de certains lots.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Commune postale: Lyon Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 167-408410 (2019-08-27)