Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches: tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués, tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation sur benne à ordures ménagères existantes de systèmes embarqués d'identification des bacs roulants”
Produits/services: Équipement de lecture des codes-barres📦
Brève description:
“Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches: tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués, tranche optionnelle: installation de 17 systèmes...”
Brève description
Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches: tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués, tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de lecture des codes-barres📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches: tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués, tranche optionnelle: installation de 17 systèmes...”
Description du marché
Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches: tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués, tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification pour la tranche ferme et à l'ordre de service pour la tranche optionnelle. Prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification pour la tranche ferme et à l'ordre de service pour la tranche optionnelle. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalité de financement: crédits propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les variantes exigées sont les suivantes:
— variante 1: tranche ferme: 3 systèmes de lecture portatif,
— variante 2: tranche optionnelle: 17 systèmes de lecture portatif,
— variante 3: contrat de maintenance annuelle.
La durée de chacune des tranches y compris les variantes 1 et 2 (si elles sont retenues) est de 3 mois maximum. Le candidat pourra proposer un délai moindre. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2, soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 179-435507 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2020-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués,
— tranche optionnelle: installation de 17...”
Brève description
Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués,
— tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 43346.40 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués,
— tranche optionnelle: installation de 17...”
Description du marché
Forme de marché: prestations réparties en 2 tranches:
— tranche ferme: installation de 3 systèmes embarqués,
— tranche optionnelle: installation de 17 systèmes embarqués.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435507
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Simpliciti
Adresse postale: Ecoparc
Commune postale: Saint-Aunès
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43346.40 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 015-030821 (2020-01-20)