Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023
19S0064
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le...”
Brève description
Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une première période de 1 an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an, sur une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences de gazons, prairies fleuries et gazons pré-cultivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Description du marché: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 20 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 15 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes et rhizomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Mini HT/an = 2 000 EUR, maxi HT/an = 10 000 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur», jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins de noël coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Mini HT/an = 3 000 EUR, maxi HT/an = 18 000 EUR.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels et accessoires horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article R. 2143-3 du CCP),
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Les membres de la commission technique (séance non publique).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 48 mois.
Informations complémentaires
“Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — les opérateurs économiques devront répondre via le site...”
Téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — les opérateurs économiques devront répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ — le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique conformément à l'article R. 2132- 1 à 11 du code de la commande publique. De la même manière, tous les échanges d'information et communications sont effectués par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 194-470958 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le...”
Brève description
Fourniture de végétaux et matériel horticole 2020-2023. La consultation porte sur 9 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinea 2 du code de la commande publique, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 524 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Description du marché: Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 18 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Min. HT/an = 3 000 EUR, max. HT/an = 20 000 EUR.
Description du marché: Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 15 000 EUR.
Description du marché: Min. HT/an = 2 000 EUR, max. HT/an = 10 000 EUR.
Champ d'application du marché
Titre:
“Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur»; jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»”
Titre: Fourniture de sapins de Noël coupés
Description
Description du marché: Min. HT/an = 3 000 EUR, max. HT/an = 18 000 EUR.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 194-470958
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S0064
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Semences de gazons, prairies fleuries et gazons pré-cultivés
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Doufflet vigne SAS
Adresse postale: Le pont rouge, CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Semences et jeunes plants d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz SA
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scea Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Pepinières Jacquet
Adresse postale: Route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Bulbes et rhizomes
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ernest turc SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49003
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Plantes vertes et fleuries dites «d'intérieur»; jeunes plants de plantes vertes dites «d'intérieur»” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Fourniture de sapins de Noël coupés
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies Decor
Adresse postale: 5 allée des Richards Prunoy
Commune postale: Charny Oree-de-Puisaye
Code postal: 89120
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Matériels et accessoires horticoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Perret SA
Adresse postale: 21 chemin des Limites
Commune postale: Tresques
Code postal: 30330
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une...”
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an soit une durée maximale de quatre ans. Chaque lot a un montant minimum et un montant maximum par période d'un an indiqués ci-dessus.
Montants en euros HT des DQE
— lot 1: 2 827.25 EUR,
— lot 2: 7 496.07 EUR,
— lot 3: 12 308,50 EUR,
— lot 4: 8 118.72 EUR,
— lot 5: 2 073.60 EUR,
— lot 6: 202.44 EUR,
— lot 8: 8 575 EUR,
— lot 9: 5 437.92 EUR.
Le lot 7 est infructueux.
Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: à l'adresse indiquée à la rubrique I.1).
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Source: OJS 2020/S 142-349201 (2020-07-21)