Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides

Ville de Bourg-en-Bresse

Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-05	Avis de marché
2019-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 2019-041
Brève description: Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
Téléphone: +33 474457215 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-421660
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Sans plomb: — quantité minimum annuelle 15 000 l, — quantité maximum annuelle 45 000 l. Gas-oil: — quantité minimum annuelle 80 000 l, — quantité maximum annuelle 240 000 l.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la Ville de Bourg-en-Bresse
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la ville de Bourg-en-Bresse

L'enlèvement de la fourniture à la pompe se fera par le biais d'un système de cartes de distribution magnétiques (une par véhicule) permettant une récupération par informatique des données fournies par le pétrolier et une insertion directe dans le logiciel de gestion du parc automobile «Astech».

Valeur estimée hors TVA: 702 750 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché renouvelable 2 fois par reconduction tacite.
Informations complémentaires:

Sans plomb:

— quantité minimum annuelle 15 000 l,

— quantité maximum annuelle 45 000 l.

Gas-oil:

— quantité minimum annuelle 80 000 l,

— quantité maximum annuelle 240 000 l.

Intitulé du lot: Fourniture de gas-oil pour les engins du parc automobile de la ville de Bourg-en-Bresse
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture de gas-oil pour les engins du parc automobile de la ville de Bourg-en-Bresse

Gas-oil livré par camion citerne en vrac dans les cuves du service espaces verts, de bouvent, du Cimetière et du Centre technique Municipal (CTM).

Valeur estimée hors TVA: 64 350 EUR 💰
Informations complémentaires: Quantité minimum annuelle: 9 000 l — quantité maximum annuelle: 36 000 l.
Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux
Numéro du lot: 03
Brève description:

Fourniture de fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux.

Fioul livré par camion citerne en vrac dans les cuves des bâtiments communaux avec une quantité mini de 500 l.

Valeur estimée hors TVA: 70 725 EUR 💰
Informations complémentaires: Quantité minimum annuelle: 15 000 l — quantité maximum annuelle 75 000 l.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — lettre de candidature,

— désignation du mandataire par ses cotraitants (à jour du 1.4.2019 contenant la déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux article articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— DC2 — déclaration du candidat (à jour du 1.4.2019).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices connus.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-421660 (2019-09-05)

Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 316 244 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-608872
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-421660
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile de la Ville de Bourg-en-Bresse.

Intitulé du lot: Fourniture de gasoil pour les engins du parc automobile de la Ville de Bourg-en-Bresse
Brève description:

Fourniture de gasoil pour les engins du parc automobile de la Ville de Bourg-en-Bresse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom: Edenred Fuel Card A SAS
Adresse postale: 166-180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 030 569 EUR 💰
Nom: ESLC Services Streichenberger
Adresse postale: 22 rue Eugène Henaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 127 248 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69286
Valeur totale du marché: 158 427 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
03

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2019/S 247-608872 (2019-12-19)

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