Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins

Département des Alpes de Haute Provence

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marques: Claas, John Deere, Mercedes, SMA, Noremat, Rabaud, Bialler, Sicométal, Acometis, Assaloni, EPOKE, Villeton, Schmidt, Europe Service, Fenwick, ARVEL, Eliatis et Caravaggi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes de Haute Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-28	Avis de marché
2019-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19ctrd003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Dr Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251489
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour engins Claas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Claas.

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pour engins John Deere
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque John Deere.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour engins Mercedes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Mercedes.

Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour matériels SMA
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque SMA.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour matériels Noremat
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour matériels Rabaud
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Rabaud.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour outils de raclage Bialler
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Bialler.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour outils de raclage et engins Sicometal
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Sicometal.
Intitulé du lot: Pour matériels Acometis
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Acometis.
Intitulé du lot: Pour engins Assaloni
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Assaloni.

Intitulé du lot: Pour engins Fenwick
Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Fenwick.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Pour matériels Arvel
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériels de marque Arvel.
Intitulé du lot: Pour engins Eliatis
Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Eliatis.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour matériels Epoke et Villeton
Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque Epoke et Villeton.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pour matériels Caravaggi
Numéro du lot: 15
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels de marque Caravaggi.

Intitulé du lot: Pour matériels Schmidt et Europe Service
Numéro du lot: 16
Brève description:

Fournitures de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels de marque Schmidt et Europe Service.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plate-forme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws; en cas de DUME, chaque cotraitant fournit un DUME; le DC1 reste toutefois accepté),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement.

Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: crédits prévus au budget. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre était reconduit chaque année, un nouvel avis serait publié en 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Le DCE doit être téléchargé sur le profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info

Numéro de la consultation: 19ctrd003.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure;

5) recours contre une «Clause règlementaire» issu de l'arrêt du conseil d'État du 9.2.2018 (nº 404982);

6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du conseil d'État du 30.6.2017 (nº 398445).

Source: OJS 2019/S 104-251489 (2019-05-28)

Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions, matériels et engins de marques: Claas, John Deere, Mercedes, SMA, Noremat, Rabaud, Bialler, Sicometal, Acometis, Assaloni, Epoke, Villeton, Schmidt, Europe Service, Fenwick, Arvel, Eliatis et Caravaggi.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516052
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251489
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pour engins CLAAS
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour matériels et engins de marque CLAAS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Nova
Adresse postale: Font de Durance
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 12400.78 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Daga Mercedes Benz
Adresse postale: 120 route de Gap
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Valeur totale du marché: 5131.26 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 11190.58 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 20414.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: Rabaud SAS
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 5493.65 EUR 💰
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI Route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 7861.52 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 3958.48 EUR 💰
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 7850.07 EUR 💰
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 4298.45 EUR 💰
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 5795.15 EUR 💰
11806.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

S'agissant d'accords-cadres à bons de commande, les montant d'attribution indiqués le sont à titre indicatif et ont servi au jugement des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'état. Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;

5) recours contre une «Clause réglementaire» issu de l'arrêt du conseil d'état du 9.2.2018 (nº 404982);

6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du conseil d'état du 30.6.2017 (nº 398445).

Source: OJS 2019/S 211-516052 (2019-10-29)

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