Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté
GHT-2019-013”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Logistique Hospitalier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques (goût, texture, aspect, composition du produit)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques”
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-12 📅
Date de fin: 2021-07-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le Mittan Montbéliard avec produit pain long 400 g BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le Mittan Montbéliard avec produit pain long 400 g BIO.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g BIO.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide avec produit pain long 400 g BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide avec produit pain long 400 g BIO.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g BIO.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation prévoit la remise d'échantillons. Les modalités sont prévues dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bensançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 075-177619 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries au profit du GHT Nord Franche-Comté.” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Logistique Hospitalier
Description
Description du marché: Lot 1: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Logistique Hospitalier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques” Description
Description du marché: Lot 2: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard
Description du marché:
“Lot 3: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Mittan Montbéliard avec produit pain long 400 g BIO”
Description du marché: Lot 4: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers
Description du marché:
“Lot 5: Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g
Bio” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide
Description
Description du marché: Lot 6: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide avec produit pain long 400 g BIO” Description
Description du marché:
“Lot 7: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide avec produit pain long 400 g BIO”
Description du marché: Lot 8: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle
Description du marché:
“Lot 9: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g BIO”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-177619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide avec produit pain long 400 g bio”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g bio”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 104-251910 (2019-05-27)