Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les adhérents du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan
19S0052”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour les adhérents du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 250 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au-delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 40 mois.
Si le...”
Description des renouvellements
Au-delà de cette période ferme, le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 40 mois.
Si le pouvoir adjudicateur n'a pas notifié par écrit au titulaire de décision de non reconduction du marché au moins un mois avant la fin de chaque période, le marché est réputé reconduit tacitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise (CH et EHPAD Pernet) et le CHS de Sevrey (hôpital...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise (CH et EHPAD Pernet) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de la Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de la Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, unité Alzheimer de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, unité Alzheimer de Sanvignes-les-Mines, Unité Alzheimer de Blanzy, Unité Alzheimer de Montceau-les-Mines et Unité Alzheimer de Saint-Vallier) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH d'Autun.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Épinac
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Épinac.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-21
14:00 📅
“Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres établissements (voir annexe 1 du règlement de la consultation).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 142-349146 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le compte du groupement territorial Saône et Loire — Bresse — Morvan.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 373426.11 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)”
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, Unité Alzheimer de...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries pour le CH de Jean Bouveri de Montceau-les-Mines (CH, Unité Alzheimer de Sanvignes-les-Mines, Unité Alzheimer de Blanzy, Unité Alzheimer de Montceau-les-Mines et Unité Alzheimer de Saint-Vallier) et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 142-349146
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chagny
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 190122
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de la Bresse Louhannaise et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Louhans)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie les 3b
Commune postale: Montagnat
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68263.85 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190123
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)”
Titre
Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH Jean Bouveri de Montceau-les-Mines, le CH de La Guiche et le CHS de Sevrey (hôpital de jour de Montceau-les-Mines)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Panification du charollais
Commune postale: Vitry-en-Charollais
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198756.68 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH d'Autun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82794.98 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 190124
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour l'EHPAD Fougerolles d'Épinac
Date de conclusion du contrat: 2019-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Delices d'Épinac
Commune postale: Épinac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23610.60 💰
Source: OJS 2020/S 005-006339 (2020-01-06)