Fourniture de mobilier

Grand Besançon Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — la Vèze — Pugey — Cussey-sur-l'Ognon — Devecey — Serre-les-Sapins coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Fourniture, livraison et montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou de nettoyage. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.3.2020 jusqu'au 15.3.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché
2020-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — la Vèze — Pugey — Cussey-sur-l'Ognon — Devecey — Serre-les-Sapins coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Fourniture, livraison et montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou de nettoyage. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.3.2020 jusqu'au 15.3.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Équipement de restauration 📦
Mobilier de bureau 📦
Mobilier 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-612678
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — la Vèze — Pugey — Cussey-sur-l'Ognon — Devecey — Serre-les-Sapins coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Fourniture, livraison et montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou de nettoyage. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.3.2020 jusqu'au 15.3.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier scolaire et périscolaire.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier ergonomique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier de puériculture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, emprunt ou subvention. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039
Code postal: 25050
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de Fontain — Arguel— La Vèze — Pugey
Adresse postale: 8 place de l'Église
Commune postale: Fontain
Code postal: 25660
Nom du pouvoir adjudicateur: Cussey-sur-l'Ognon
Adresse postale: 1 rue du Village
Commune postale: Cussey-sur-l'Ognon
Code postal: 25870
Nom du pouvoir adjudicateur: Devecey
Adresse postale: 5 rue du Village
Commune postale: Devecey
Nom du pouvoir adjudicateur: Serre-les-Sapins
Adresse postale: 16 rue de la Machotte
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: jpvagne@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381577862 📞
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381568363 📞
Courrier électronique: mairiedevecey@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.devecey.fr 🌏
Téléphone: +33 381590611 📞
Courrier électronique: mairie.serre.les.sapins@orange.fr 📧
Fax: +33 381599141 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2023.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être remis en main propre ou livrés au parc automobile et logistique situé au Centre Technique municipal, 94 avenue Georges Clémenceau, 25000 Besançon entre le 20 et le 28.1.2020. Les frais de transport et livraison seront à la charge du candidat. La fourniture d'échantillon est obligatoire pour les lots 1, 3 et 4 mais ne donnera lieu à aucune indemnisation. Il est expressément demandé aux candidats de joindre les fiches techniques des échantillons au moment de la remise des offres. Cela permettra au service qui effectuera l'analyse des offres de s'appuyer sur les principes suivants: sécurité: un meuble doit prévenir tout incident domestique pour une utilisation en toute confiance solidité: de la conception à la fabrication, le meuble doit pourvoir résister à toutes les sollicitations de la vie quotidienne sans faillir. Durabilité: cette notion est primordiale dans la perspective d'une durée de vie du meuble la plus longue possible, que ce soit pour la conception ou la finition. Santé: un meuble doit être sain pour l'utilisateur et pour l'environnement. Performance: les composants et les mécanismes doivent être adaptés à l'usage. Praticité: c'est toute la conception du meuble qui doit être bien pensée pour être ergonomique, apte à l'usage que l'on souhaite en faire et répondre aux besoins. Tous les échantillons remis par les candidats pourront être récupérés après rendez-vous pris avec la direction parc automobile et logistique à compter du 2.4.2020. Dans la mesure où un candidat ne souhaite pas récupérer ce matériel, il devra faire parvenir un certificat de cession au pouvoir adjudicateur. Numéro de la consultation: 2019-fcs-pal-0418.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 248-612678 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobilier.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 073-174268
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-612678
Numéro JO-S: 73

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire et périscolaire
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire et périscolaire.
Intitulé du lot: Mobilier de restauration
Brève description: Acquisition de mobilier de restauration.
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Brève description: Acquisition de mobilier de bureau.
Intitulé du lot: Mobilier ergonomique
Brève description: Acquisition de mobilier ergonomique.
Intitulé du lot: Mobilier de puériculture
Brève description: Acquisition de mobilier de puériculture.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: La Saonoise de Mobilier
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 43 760 EUR 💰
Adresse postale: 177 avenue de la Vallée du Breuchin
Code postal: 70300
Valeur totale du marché: 21 157 EUR 💰
Nom: Dactyl bureau
Adresse postale: 1 rue du Vallon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 157 204 EUR 💰
Nom: Coopilote
Adresse postale: 10 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Valeur totale du marché: 48 505 EUR 💰
Nom: Bessière
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Wesco
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Nom: Daillot international
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Commune postale: Besançon Cedex 2039
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — La Vèze — Pugey

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 073-174268 (2020-04-09)

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