Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — la Vèze — Pugey — Cussey-sur-l'Ognon — Devecey — Serre-les-Sapins coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Fourniture, livraison et montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou de nettoyage. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.3.2020 jusqu'au 15.3.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat intercommunal de Fontain — Arguel— La Vèze — Pugey
Adresse postale: 8 place de l'Église
Commune postale: Fontain
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25660
Courrier électronique: jpvagne@orange.fr📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cussey-sur-l'Ognon
Adresse postale: 1 rue du Village
Commune postale: Cussey-sur-l'Ognon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25870
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381577862📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel —...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— CCAS — ville de Besançon — syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — la Vèze — Pugey — Cussey-sur-l'Ognon — Devecey — Serre-les-Sapins coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Fourniture, livraison et montage de mobilier avec prestations ponctuelles de réparation ou de nettoyage. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 16.3.2020 jusqu'au 15.3.2021. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Mobilier scolaire et périscolaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Description du marché: Mobilier de restauration.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché: Mobilier de bureau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Mobilier ergonomique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants📦
Description du marché: Mobilier de puériculture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres, emprunt ou subvention. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Décembre 2023.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons devront être remis en main propre ou livrés au parc automobile et logistique situé au Centre Technique municipal, 94 avenue Georges Clémenceau, 25000 Besançon entre le 20 et le 28.1.2020. Les frais de transport et livraison seront à la charge du candidat. La fourniture d'échantillon est obligatoire pour les lots 1, 3 et 4 mais ne donnera lieu à aucune indemnisation. Il est expressément demandé aux candidats de joindre les fiches techniques des échantillons au moment de la remise des offres. Cela permettra au service qui effectuera l'analyse des offres de s'appuyer sur les principes suivants: sécurité: un meuble doit prévenir tout incident domestique pour une utilisation en toute confiance solidité: de la conception à la fabrication, le meuble doit pourvoir résister à toutes les sollicitations de la vie quotidienne sans faillir. Durabilité: cette notion est primordiale dans la perspective d'une durée de vie du meuble la plus longue possible, que ce soit pour la conception ou la finition. Santé: un meuble doit être sain pour l'utilisateur et pour l'environnement. Performance: les composants et les mécanismes doivent être adaptés à l'usage. Praticité: c'est toute la conception du meuble qui doit être bien pensée pour être ergonomique, apte à l'usage que l'on souhaite en faire et répondre aux besoins. Tous les échantillons remis par les candidats pourront être récupérés après rendez-vous pris avec la direction parc automobile et logistique à compter du 2.4.2020. Dans la mesure où un candidat ne souhaite pas récupérer ce matériel, il devra faire parvenir un certificat de cession au pouvoir adjudicateur. Numéro de la consultation: 2019-fcs-pal-0418.
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2019/S 248-612678 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-04-09) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso
Commune postale: Besançon Cedex 2039
Nom: Syndicat intercommunal de Fontain — Arguel — La Vèze — Pugey
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mobilier.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire et périscolaire
Description
Description du marché: Acquisition de mobilier scolaire et périscolaire.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de restauration
Description
Description du marché: Acquisition de mobilier de restauration.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Description
Description du marché: Acquisition de mobilier de bureau.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier ergonomique
Description
Description du marché: Acquisition de mobilier ergonomique.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de puériculture
Description
Description du marché: Acquisition de mobilier de puériculture.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-612678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier scolaire et périscolaire
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise de Mobilier
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 760 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier de restauration
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 177 avenue de la Vallée du Breuchin
Code postal: 70300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 157 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier de bureau
Nom et adresse du contractant
Nom: Dactyl bureau
Adresse postale: 1 rue du Vallon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 204 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier ergonomique
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopilote
Adresse postale: 10 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 505 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier de puericulture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Bessière
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: Wesco
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79141
Région: France🏙️
Nom: Daillot international
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2020/S 073-174268 (2020-04-09)