Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat
Territoire habitat (OPH)
Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bois et Dérivés de Voujeaucourt
- • Electis
- • Omniverre
- • PPG Distribution
- • Tereva SAS
- • Trenois Decamps
- • Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Isolants et pièces isolantes › Verre isolant
- • Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-07 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 2019-039
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Quincaillerie 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Verre isolant 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379214
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels sanitaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de quincaillerie.
Intitulé du lot: Bois — menuiseries
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de matériaux et matériels bois.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de vitrerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de peinture.
Durée de l'accord: 12 jours
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (indiqué dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rabais (indiqué dans l'acte d'engagement)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Valeur technique
Rabais
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023 pour tous les lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 154-379214 (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils sanitaires
Numéro de référence: 2019-039
Brève description:
Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils sanitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils sanitaires 📦
Quincaillerie 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Verre isolant 📦
Peintures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379214
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour le critère 3 valeur technique, la méthode de calcul pour la notation est:
— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,
— moyens de stockage: 20 %,
— moyens de livraison: 20 %,
— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,
— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sanitaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels sanitaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (sans que le délai ne puisse excéder le 31.12.2023).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de quincaillerie.
Intitulé du lot: Bois — menuiseries
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de matériaux et matériels bois.
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fournitures de matériaux et matériels pour travaux électriques hors appareils électriques.
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de vitrerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels de peinture.
Durée de l'accord: 12 jours
Description des renouvellements:
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (indiqué dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rabais (indiqué dans l'acte d'engagement)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Valeur technique
Rabais
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023 pour tous les lots.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour le critère 3 valeur technique, la méthode de calcul pour la notation est:
— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,
— moyens de stockage: 20 %,
— moyens de livraison: 20 %,
— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,
— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 154-379214 (2019-08-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013763
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-379214
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois-menuiseries
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-25 📅
Nom: Tereva SAS
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 734 452 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Trenois Decamps
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 322 092 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Bois et derivés de Voujeaucourt
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
Valeur totale du marché: 95 940 EUR 💰
Nom: Electis
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 291 640 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Omniverre
Valeur totale du marché: 35 705 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-28 📅
Nom: PPG Distribution
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Valeur totale du marché: 60 973 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 008-013763 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat.
Valeur totale du marché: 1 540 808 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013763
Se réfère à l'avis: 2019/S 154-379214
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an reconductible 3 fois.
Le montant indiqué au II.1.7) est le montant global estimatif. Les montants indiqués pour chaque marché/lot correspondent à la simulation estimative sur 4 ans de l'attributaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois-menuiseries
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-25 📅
Nom: Tereva SAS
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 734 452 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom: Trenois Decamps
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 322 092 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Bois et derivés de Voujeaucourt
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
Valeur totale du marché: 95 940 EUR 💰
Nom: Electis
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 291 640 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Omniverre
Valeur totale du marché: 35 705 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-28 📅
Nom: PPG Distribution
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Valeur totale du marché: 60 973 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an reconductible 3 fois.
Le montant indiqué au II.1.7) est le montant global estimatif. Les montants indiqués pour chaque marché/lot correspondent à la simulation estimative sur 4 ans de l'attributaire.
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