Avis de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: www.achatpublic.com🌏
URL de participation: www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat
2019-039”
Produits/services: Appareils sanitaires📦
Brève description:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire habitat.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Fourniture de matériaux et matériels sanitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (indiqué dans l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rabais (indiqué dans l'acte d'engagement)
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (sans que le délai ne puisse excéder le 31.12.2023).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de matériaux et matériels de quincaillerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Rabais
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois — menuiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: Fournitures de matériaux et matériels bois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Verre isolant📦
Description du marché: Fourniture de matériaux et matériels de vitrerie.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Fourniture de matériaux et matériels de peinture.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023 pour tous les lots.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour le critère 3 valeur technique, la méthode de calcul pour la notation est:
— liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en œuvre: 20 %,
— moyens de stockage: 20 %,
— moyens de livraison: 20 %,
— procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,
— prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2019/S 154-379214 (2019-08-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat (OPH)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat
2019-039”
Brève description:
“Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de Territoire Habitat.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 540 808 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Bois-menuiseries
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-379214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0093.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sanitaire
Date de conclusion du contrat: 2019-12-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tereva SAS
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 734 452 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0093.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois Decamps
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 322 092 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bois-menuiseries
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bois et derivés de Voujeaucourt
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 940 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-0093.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Electis
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 640 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-0093.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Vitrerie
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Omniverre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 705 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-0093.06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: PPG Distribution
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 973 💰
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an reconductible 3 fois.
Le montant indiqué au II.1.7) est le montant global estimatif. Les montants indiqués pour chaque marché/lot correspondent à la simulation estimative sur 4 ans de l'attributaire.
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Source: OJS 2020/S 008-013763 (2020-01-10)