Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par la cuisine centrale de la ville soit environ 2 300 repas journaliers. Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction.
Les modalités de non-reconduction sont énoncées dans le CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté à bons de commande. Les estimatifs donnés ci-après correspondent à la la moyenne HT sur les 3 dernières années.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville
2019037
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par la cuisine centrale de la ville soit...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par la cuisine centrale de la ville soit environ 2 300 repas journaliers. Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction.
Les modalités de non-reconduction sont énoncées dans le CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté à bons de commande. Les estimatifs donnés ci-après correspondent à la la moyenne HT sur les 3 dernières années.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches crues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300
Description du marché: Lot nº 1: viandes fraîches crues.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non-reconduction sont énoncées dans le CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300.
Description du marché: Lot nº 2: viandes cuites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Lot nº 3: charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Lot nº 4: traiteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Lot nº 5: poissons frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Lot nº 6: surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œuf, fromage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Description du marché: Lot nº 7: beurre, œuf, fromage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille Dinde
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Lot nº 8: volaille dinde.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Lot nº 9: épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 71 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Lot nº 10: fruits et légumes 4e et 5e gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Lot nº 11: fruits et légumes frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Lot nº 12: boissons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glaces et sorbets
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Sorbet📦
Description du marché: Lot nº 13: glaces et sorbets.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Lot nº 14: pains et viennoiseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature soit en remettant les pièces demandées ci-dessous (utilisation des formulaires DC1 et DC2 téléchargeables...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature soit en remettant les pièces demandées ci-dessous (utilisation des formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en remettant le Document unique de marché européen(DUME) qui peut être rempli et téléchargé gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Les pièces à remettre dans la candidature sont:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti (ou remise du formulaire joint au DCE),
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient:
— liste des principales prestations effectuées, de même nature que celles du marché (références), au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient:
— liste des principales prestations effectuées, de même nature que celles du marché (références), au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé).
Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-10
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme du marché une procédure de mise en concurrence pourra être relancée le besoin étant récurrent.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au MPS:
Non échantillons: la remise d'échantillons est demandée pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13 et 14.
Les modalités de remise des échantillons sont énoncées dans le règlement de la consultation. Il est indiqué dans chaque Bordereau de prix unitaires (BPU valant DQE), propre à chaque lot, les articles concernés par la demande d'échantillon.
Téléchargement du DCE (Dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides.
L'adresse électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation.
Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com
En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 courriel: marchespublics@ville-caluire.fr)
Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com.
Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention.
La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli.
Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à 1 demande..) sont énoncées dans le CCAP.
Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2019/S 141-346767 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville
2019037
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par la cuisine centrale de la Ville soit...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par la cuisine centrale de la Ville soit environ 2300 repas journaliers. Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Durée du marché: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et sans maximum et exécuté à bons de commande. Les estimatifs donné.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2193698.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire
Description du marché: Lot no 1: Viandes fraîches crues
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Lot no 2: Viandes cuites
Description du marché: Lot no 3: Charcuterie
Description du marché: Lot no 4: Traiteur
Description du marché: Lot no 5: Poissons frais
Description du marché: Lot no 6: Surgelés
Champ d'application du marché
Titre: Beurre Œuf Fromage
Description
Description du marché: Lot no 7: Beurre Œuf Fromage
Description du marché: Lot no 8: Volaille Dinde
Description du marché: Lot no 9: épicerie
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes
Description
Description du marché: Lot no 10: Fruits et légumes 4ème et 5ème gammes
Description du marché: Lot no 11: Fruits et légumes frais
Description du marché: Lot no 12: Boissons
Description du marché: Lot no 13: Glaces et sorbets
Description du marché: Lot no 14: Pains et viennoiseries
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-346767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes fraîches crues
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gauthey Viandes
Adresse postale: ZI du Gier — rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 080 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes cuites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan — 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 058 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: Service marchés publics, CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 054 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Traiteur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Frais Production
Adresse postale: Pierre Clot Restauration, 436 rue Emile Romanet, ZI Centr'Alp, CS 40092
Commune postale: Voreppe Cedex
Code postal: 38342
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95774.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Poissons frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 540 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passionfroid
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 662 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Beurre œuf fromage
Nom et adresse du contractant
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: ZI de l'Île — BP 26 — rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin Cedex
Code postal: 69552
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 391292.12 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Volaille Dinde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 678 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339471.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gammes
Nom et adresse du contractant
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 676 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 3 avenue Docteur Ténine, CS 80038
Code postal: 92164
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 032 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Murgier Distribution
Adresse postale: 700 rue du Pré Mayeux, ZAC des Viaducs
Commune postale: La Boisse
Code postal: 01120
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33598.32 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Glaces et sorbets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14659.76 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pains et viennoiseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Thevenet
Adresse postale: 115 impasse des Châtaigniers
Commune postale: Ruy Montceau
Code postal: 38300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95122.32 💰
“Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximum. Ainsi le montant total HT indiqué est indicatif. Il correspond au montant du devis quantitatif...”
Le marché est un accord-cadre conclu sans montant maximum. Ainsi le montant total HT indiqué est indicatif. Il correspond au montant du devis quantitatif estimatif sur la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 487635000📞
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 250-620447 (2019-12-26)