La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. La restauration municipale de la commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la commune de La Seyne-sur-Mer — affaire 19s0009”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. La restauration municipale de la commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7 236 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an. Maximum: 260 000 EUR HT/an.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter...”
Informations complémentaires
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter à compter de la fin de validité du marché. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits maraîchers et fruits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter...”
Informations complémentaires
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter à compter de la fin de validité du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an. Maximum: 15 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Description du marché: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an. Maximum: 260 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Viandes fraîches minimum: 20 000 EUR HT/an. Maximum: 170 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an. Maximum: 100 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et charcuteries de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 40 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous-vide élaborées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 90 000 EUR HT/an.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Viandes surgelées bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2015/S 015-118202
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2021, 2022, 2023.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la...”
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Pour la justification aux capacités du candidat, sera accepté tout document équivalent d'un autre État membre de l'Union européenne. Les candidats doivent déposer leur offre par transmission électronique sur le profil acheteur: https://www.marches-securises.fr
La procédure de dépôt des plis et les prérequis techniques nécessaires sont précisés sur ce même site. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si une nouvelle offre est envoyée par voie électronique par le même candidat, celle-ci annule et remplace l'offre précédente. Les candidats peuvent répondre à plusieurs lots. Les candidats ont la possibilité de remettre un seul dossier de candidature pour tous les lots auxquels ils soumissionnent mais autant de dossier offre que de lots auxquels ils répondent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou courrier électronique) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Fax: +33 494069590 📠
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2019/S 207-504000 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Personne de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.la-seyne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. la restauration municipale de la Commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 196 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture” Description
Description du marché:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an.
Description du marché: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Description du marché: Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bien être animal
Description
Description du marché: Charcuteries. minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.
Description du marché: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.
Description du marché: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an.
Description du marché: Boissons minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bien-être animal
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Description du marché: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-504000
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés publics, CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2012
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Épicerie et conserves. minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, RN7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2013
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viandes fraîches. Minimum: 20 000 EUR HT/an, maximum: 170 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bso
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne, ZA les Lots
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2014
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/An
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2015
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2016
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pates Lanza
Adresse postale: 51 impasse du Cadenet
Commune postale: Solliès-Pont
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2017
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Paindor Toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2018
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Caves Provencales Laboroi
Adresse postale: 4 place Germain Loro
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an” Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an” Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Union des éleveurs bio
Adresse postale: 23 rue Nicolas Appert
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2024
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an” Nom et adresse du contractant
Nom: L'AVIE Le Petit Prince
Adresse postale: Germinal C3, avenue Jean Rostand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
“Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours:
— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un...”
Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours:
— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Source: OJS 2020/S 052-123243 (2020-03-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: 20 Quai Saturnin Fabre – CS 60226
Commune postale: La seyne sur mer
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 13
Marché n° 2019”
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER” Titre
Numéro d'identification du lot: 13 – Viandes et charcuteries de volaille
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la Commune de La Seyne sur Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille :
Minimum : 15 000 € HT/an
Maximum : 70 000 € HT/an” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-123243
Attribution du marché
Titre: Viandes et charcuteries de volaille
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI de l’Hermitage
Commune postale: Ancenis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“Les montants indiqués en section VII.2.3 correspondent aux montants maximum HT annuels et non sur la totalité du marché.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics
Adresse postale: Mairie annexe – Rue Léon Blum
Commune postale: La seyne sur mer
Source: OJS 2022/S 248-714030 (2022-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT3
Marché n° 2009” Titre
Numéro d'identification du lot: 3 : Produits surgelés
Description
Description du marché:
“Produits surgelés : Fruits/Légumes/Glaces/Viandes/Poissons/Pâtisseries
Minimum : 180 000 € HT/an
Maximum : 280 000 € HT/an”
Attribution du marché
Titre: Produits surgelés : Fruits/Légumes/Glaces/Viandes/Poissons/Pâtisseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés Publics - CS 30041
Commune postale: Dieppe cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-714358 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-714488 (2022-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 8
Marché n° 2014” Titre
Numéro d'identification du lot: 8 – Charcuterie
Description
Description du marché: Charcuterie :
Minimum : 5 000 € HT/an
Maximum : 30 000 € HT/an
Attribution du marché
Titre: Charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: Rue de la Famille Laurens – BP 36000
Commune postale: AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-715310 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-718947 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 9
Marché n° 2015” Titre
Numéro d'identification du lot: 9 – Produits laitiers
Description
Description du marché: Produits laitiers :
Minimum : 70 000 € HT/an
Maximum : 280 000 € HT/an
Attribution du marché
Titre: Produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-720421 (2022-12-20)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 6
Marché n° 2012” Titre
Numéro d'identification du lot: 6 – Épicerie et conserves
Description
Description du marché: Épicerie et conserves
Minimum : 80 000 € HT/an
Maximum : 260 000 € HT/an
Attribution du marché
Titre: Épicerie et conserves
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: 2700 Route de Sorgues - RN7
Commune postale: Le pontet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-722789 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Objet Description
Description du marché: Épicerie et conserves :
Minimum : 80 000 € HT/an
Maximum : 260 000 € HT/an
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-722810 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 3
Marché n° 2009” Titre
Numéro d'identification du lot: 3 - Produits surgelés
Attribution du marché
Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Service Marchés Publics - CS 30041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-724194 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 15
Marché n° 2021” Titre
Numéro d'identification du lot: 15 – Viandes cuites sous-vide élaborées
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la Commune de La Seyne sur Mer et accessoirement aux autres services de la ville.
”
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées :
Minimum : 15 000 € HT/an
Maximum : 90 000 € HT/an”
Attribution du marché
Titre: Viandes cuites sous-vide élaborées
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri restauration
Adresse postale: 2 Avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-726141 (2022-12-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 17
Marché n° 2023” Titre
Numéro d'identification du lot: 17 – Produits laitiers Bio
Description
Description du marché: Produits laitiers Bio :
Minimum : 6 000 € HT/an
Maximum : 25 000 € HT/an
Attribution du marché
Titre: Produits laitiers Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-726197 (2022-12-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22) Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-728420 (2022-12-22)