Fourniture de denrées alimentaires pour la commune de La Seyne-sur-Mer — affaire 19s0009

Ville de la Seyne-sur-Mer

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. La restauration municipale de la commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-22 Avis de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
2022-12-21 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-21 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-20 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-19 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-12-22 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-10-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la commune de La Seyne-sur-Mer — affaire 19s0009”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 236 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an. Maximum: 260 000 EUR HT/an.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits maraîchers et fruits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Ils s'exécuteront, en ce cas, dans un délai maximal de 1 mois à compter...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an. Maximum: 15 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande 📦
Description du marché: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an. Maximum: 260 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: Viandes fraîches minimum: 20 000 EUR HT/an. Maximum: 170 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an. Maximum: 280 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Description du marché: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 30 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an. Maximum: 100 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Description du marché: Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes et charcuteries de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 70 000 EUR HT/an.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an. Maximum: 40 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous-vide élaborées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an. Maximum: 90 000 EUR HT/an.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Viandes surgelées bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an. Maximum: 25 000 EUR HT/an.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an. Maximum: 9 000 EUR HT/an.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2015/S 015-118202
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prendra effet à compter du 1.1.2020 ou à la date d'accusé réception dématérialisé de la notification du marché au titulaire et jusqu'au...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593 📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Fax: +33 494069590 📠
URL: http://www.la-seyne.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 207-504000 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Personne de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.la-seyne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 196 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture”
Description
Description du marché:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an.
Description du marché: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Description du marché: Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bien être animal
Description
Description du marché: Charcuteries. minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.
Description du marché: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.
Description du marché: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an.
Description du marché: Boissons minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an.”
Description du marché: Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bien-être animal
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Description du marché: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.
Description du marché:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-504000

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fruits et légumes 1 gamme, 4 et 5 gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2008
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés publics, CS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2010
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06131
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2012
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Épicerie et conserves. minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, RN7
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2013
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viandes fraîches. Minimum: 20 000 EUR HT/an, maximum: 170 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bso
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne, ZA les Lots
Commune postale: Tain-l'Hermitage
Code postal: 26600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2014
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/An
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2015
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2016
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pates Lanza
Adresse postale: 51 impasse du Cadenet
Commune postale: Solliès-Pont
Code postal: 83210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2017
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Paindor Toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2018
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Caves Provencales Laboroi
Adresse postale: 4 place Germain Loro
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an”
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Union des éleveurs bio
Adresse postale: 23 rue Nicolas Appert
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2024
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an”
Nom et adresse du contractant
Nom: L'AVIE Le Petit Prince
Adresse postale: Germinal C3, avenue Jean Rostand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours: — (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Source: OJS 2020/S 052-123243 (2020-03-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Adresse postale: 20 Quai Saturnin Fabre – CS 60226
Commune postale: La seyne sur mer
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://www.la-seyne.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 13 Marché n° 2019”
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13 – Viandes et charcuteries de volaille
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la Commune de La Seyne sur Mer et accessoirement aux autres services de la ville.”
Description du marché:
“Viandes et charcuteries de volaille : Minimum : 15 000 € HT/an Maximum : 70 000 € HT/an”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-123243

Attribution du marché
Titre: Viandes et charcuteries de volaille
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI de l’Hermitage
Commune postale: Ancenis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués en section VII.2.3 correspondent aux montants maximum HT annuels et non sur la totalité du marché.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics
Adresse postale: Mairie annexe – Rue Léon Blum
Commune postale: La seyne sur mer
Source: OJS 2022/S 248-714030 (2022-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT3 Marché n° 2009”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3 : Produits surgelés
Description
Description du marché:
“Produits surgelés : Fruits/Légumes/Glaces/Viandes/Poissons/Pâtisseries Minimum : 180 000 € HT/an Maximum : 280 000 € HT/an”

Attribution du marché
Titre: Produits surgelés : Fruits/Légumes/Glaces/Viandes/Poissons/Pâtisseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Adresse postale: Service marchés Publics - CS 30041
Commune postale: Dieppe cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-714358 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-21)
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-714488 (2022-12-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 8 Marché n° 2014”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8 – Charcuterie
Description
Description du marché: Charcuterie : Minimum : 5 000 € HT/an Maximum : 30 000 € HT/an

Attribution du marché
Titre: Charcuterie
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: Rue de la Famille Laurens – BP 36000
Commune postale: AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-715310 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-718947 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 9 Marché n° 2015”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9 – Produits laitiers
Description
Description du marché: Produits laitiers : Minimum : 70 000 € HT/an Maximum : 280 000 € HT/an

Attribution du marché
Titre: Produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-720421 (2022-12-20)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 6 Marché n° 2012”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6 – Épicerie et conserves
Description
Description du marché: Épicerie et conserves Minimum : 80 000 € HT/an Maximum : 260 000 € HT/an

Attribution du marché
Titre: Épicerie et conserves
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Adresse postale: 2700 Route de Sorgues - RN7
Commune postale: Le pontet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-722789 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Description
Description du marché: Épicerie et conserves : Minimum : 80 000 € HT/an Maximum : 260 000 € HT/an

Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-722810 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 3 Marché n° 2009”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3 - Produits surgelés

Attribution du marché
Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Service Marchés Publics - CS 30041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-724194 (2022-12-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 15 Marché n° 2021”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15 – Viandes cuites sous-vide élaborées
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Restauration municipale de la Commune de La Seyne sur Mer et accessoirement aux autres services de la ville. ”
Description du marché:
“Viandes cuites sous-vide élaborées : Minimum : 15 000 € HT/an Maximum : 90 000 € HT/an”

Attribution du marché
Titre: Viandes cuites sous-vide élaborées
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri restauration
Adresse postale: 2 Avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-726141 (2022-12-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER – LOT 17 Marché n° 2023”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17 – Produits laitiers Bio
Description
Description du marché: Produits laitiers Bio : Minimum : 6 000 € HT/an Maximum : 25 000 € HT/an

Attribution du marché
Titre: Produits laitiers Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-726197 (2022-12-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-12-22)
Attribution du marché
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2022/S 249-728420 (2022-12-22)