Fourniture et livraison de consommables dentaires utilisés par les étudiants et le personnel enseignant de la Faculté de chirurgie dentaire, à l'occasion des travaux dirigés et des examens.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables dentaires pour la Faculté de chirurgie dentaire de l'université de Strasbourg
DAM/Conso dentaires”
Produits/services: Petit matériel d'endodontie📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de consommables dentaires utilisés par les étudiants et le personnel enseignant de la Faculté de chirurgie dentaire, à l'occasion...”
Brève description
Fourniture et livraison de consommables dentaires utilisés par les étudiants et le personnel enseignant de la Faculté de chirurgie dentaire, à l'occasion des travaux dirigés et des examens.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentation endodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel d'endodontie📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Faculté de Chirurgie Dentaire - 8 rue Sainte Elisabeth - 67000 Strasbourg
Description du marché: Fourniture et livraison de fraises, limes, proglider, protaper pointes papier,.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-juillet 2019. L'Accord-Cadre...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification, laquelle est prévue mi-juillet 2019. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sous réserve de sa reconduction, l'accord-cadre aura donc une durée de validité de quatre (4) ans au maximum
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum avec un seul titulaire”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soins conservateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Description du marché: Fourniture et livraison de silicone, céramique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Obturation endodontique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instrument d'obturation📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'eugénol, oxyde de Zinc, pointes gutta percha, fouloirs, forets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implantologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie dentaire📦
Description du marché: Fourniture et livraison de lingettes, gants, fraises, élévateurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées - matériels et matériaux pour réaliser des couronnes et bridges” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pour prothèses et rebasage📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de résine, papier d'occlusion, matrice métallique, résine d'enrobage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coffrets et fraises pour préparer des dents
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Instrument rotatif et abrasif📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de coffrets, de fraises laboratoire, disques feutre polissage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occlusodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de papier d'occlusion, cire, alginate.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dents prothèse adjointe
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dentiers📦
Description du marché: Fourniture et livraison de plaquettes 8 dents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pinces prothèse adjointe
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pinces dentaires📦
Description du marché: Fourniture et livraison de pinces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentations cire, plâtre et résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de couteaux (cire, plâtre), spatules, bols à plâtre, godets silicone,.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse adjointe: consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de cire, isolant, silicone, résine, fil à crochet, lames de bistouri, plâtre, cônes en feutre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Odontologie conservatrice
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de matrice pour amalgame, disques de polissage, coins interdentaires, matrice pour composite, digues feuilles, fil interdentaire,...”
Description du marché
Fourniture et livraison de matrice pour amalgame, disques de polissage, coins interdentaires, matrice pour composite, digues feuilles, fil interdentaire, bagues de cuivre, bandes de polissage, capsules d'amalgame.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentation pour chirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de gants, blouses, bistouris,.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gencives et masques pour simulateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de gencives souples, masque facial.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Morphologie des dents
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de cire gnathologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articulateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture et livraison d'articulateurs préréglés, plaques de montage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ivoirines Ag3
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'ivoirines Ag3: dents, dents pédiatriques, dents de lait, maxillaires, mandibulaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université de Strasbourg
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans quatre ans, sous réserve de la reconduction du contrat
Informations complémentaires
“Echantillons: Des échantillons sont demandés pour tous les lots excepté pour le lot 16. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront sous...”
Echantillons: Des échantillons sont demandés pour tous les lots excepté pour le lot 16. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront sous peine de rejet de leur offre, l'intégralité des échantillons indiqués au bordereau des prix unitaires du lot concerné. Le candidat est invité à utiliser les formulaires Dc1/Dc2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents Dc1 et Dc2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée. Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) rédigé en français pour présenter sa candidature. en application des dispositions de l'article 40 I du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation et aucun autre mode de transmission n'est autorisé, sauf pour les échantillons qui feront l'objet d'une transmission particulière (cf. Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac, CO 60031
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat; - référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4 avril 2014, no358994); - recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 066-154027 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables dentaires pour la Faculté de chirurgie dentaire de l'Université de Strasbourg
DAM/Conso dentaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 319751.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Faculté de chirurgie dentaire — 8 rue Sainte-Élisabeth — 67000 Strasbourg.
Description du marché: Fourniture et livraison de fraises, limes, proglider, protaper pointes papier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'eugénol, oxyde de zinc, pointes gutta percha, fouloirs, forêts.”
Description du marché: Fourniture et livraison de lingettes, gants, fraises, élévateurs.
Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèses fixées — matériels et matériaux pour réaliser des couronnes et bridges” Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pinces.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de couteaux (cire, plâtre), spatules, bols à plâtre, godets silicone.”
Description du marché: Fourniture et livraison de gants, blouses, bistouris.
Description du marché: Fourniture et livraison de cire gnathologique.
Champ d'application du marché
Titre: Ivoirines AG3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'ivoirines AG3: dents, dents pédiatriques, dents de lait, maxillaires, mandibulaires.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019ODOLB02800
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Obturation endodontique
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dental Promotion Innovation
Numéro d'enregistrement national: 481 895 027 00052
Adresse postale: 41 rue du Général de Gaulle
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.dentalpromotion.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5310.80 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Occlusodontie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2973.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Instrumentation endodontique
Nom et adresse du contractant
Nom: Dentsply Sirona France
Numéro d'enregistrement national: 331 432 831 00096
Adresse postale: 7 Ter rue de la Porte de Buc, immeuble Le Colbert
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.megadental.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24759.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Soins conservateurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14376.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Articulateurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fag sas
Numéro d'enregistrement national: 302432877 00017
Adresse postale: 647 chemin de l'Épinette
Commune postale: Cluses
Code postal: 74300
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.holding-fag.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58390.68 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Implantologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Henry Schein France
Numéro d'enregistrement national: 39047198500130
Adresse postale: Division collectivités, immeuble Activille — 4 rue de Charenton, CS 20005
Commune postale: Alfortville Cedex
Code postal: 94146
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.henryschein.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4344.92 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Dents prothèse adjointe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3894.40 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Pinces prothèse adjointe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 480 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prothèse adjointe: consommables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15024.12 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Morphologie des dents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2650.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Coffrets et fraises pour préparer des dents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet France
Numéro d'enregistrement national: 30875853100054
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️
URL: http://cms.kometdental.de🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15548.84 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Gencives et masques pour simulateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Medistock SAS
Numéro d'enregistrement national: 420 455 909 00036
Adresse postale: ZI du Carreau, rue du Carreau
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.medistock.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4685.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Ivoirines AG3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 42045590900036
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 315 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Prothèses fixées — matériels et matériaux pour réaliser des couronnes et bridges” Nom et adresse du contractant
Nom: SDM — spécialités dentaires et médicales SNC
Numéro d'enregistrement national: 413 997 552 00018
Adresse postale: 635 rue de l'Industrie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Ain🏙️
URL: http://Sdm-online.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25638.44 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Instrumentations cire, plâtre et résine
Nom et adresse du contractant
URL: http://sdm-online.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1283.96 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Odontologie conservatrice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41510.20 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Instrumentations pour chirurgie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2564.80 💰
“Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre, les...”
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00. S'agissant d'un accord-cadre, les montants indiqués ci-dessus ne sont qu'estimatifs.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlements amiables des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac, CO 60031
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass., 4.4.2014, nº 358994),
— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2019/S 179-435843 (2019-09-13)