Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté
Hôpital Nord Franche-Comté
Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Proteor
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires › Corsets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-05 | Avis de marché |
| 2020-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: GHT-2019-032
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Corsets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Date de début: 2019-12-16 📅
Date de fin: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323467
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits et prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 132-323467 (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: GHT-2019-032
Brève description:
Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Corsets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-08-29 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Date de début: 2019-12-16 📅
Date de fin: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323467
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Afin d'apprécier le travail des candidats, le service de traumatologie procédera à des essais à partir du vendredi 30.8.2019.
La fabrication d'un corset ou plusieurs corsets sera demandée par le service dans les conditions d'utilisation normales.
Les modalités de réalisation de ces essais sont décrites à l'article 6 du Règlement de la consultation (RC).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum.
La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire un mois au plus tard avant l'expiration de chaque période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) Les capacités financières;
b) Les capacités techniques;
c) Les capacités professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits et prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Afin d'apprécier le travail des candidats, le service de traumatologie procédera à des essais à partir du vendredi 30.8.2019.
La fabrication d'un corset ou plusieurs corsets sera demandée par le service dans les conditions d'utilisation normales.
Les modalités de réalisation de ces essais sont décrites à l'article 6 du Règlement de la consultation (RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082527
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323467
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Proteor
Adresse postale: 10 rue Alfred de Vigny
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.proteor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 488 188 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2020/S 035-082527 (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'Hôpital Nord Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 488 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082527
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323467
Numéro JO-S: 35
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'orhtèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'Hôpital Nord Franche-Comté.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Proteor
Adresse postale: 10 rue Alfred de Vigny
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.proteor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 488 188 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2020/S 035-082527 (2020-02-17)
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