Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-05 Avis de marché
2020-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL de participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3862&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté GHT-2019-032”
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Brève description:
“Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Corsets 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'hôpital Nord Franche-Comté.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits et prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-16 📅
Date de fin: 2020-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire un...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer: a) Les capacités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-29 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Afin d'apprécier le travail des candidats, le service de traumatologie procédera à des essais à partir du vendredi 30.8.2019. La fabrication d'un corset ou...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 132-323467 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'Hôpital Nord Franche-Comté GHT-2019-032”
Brève description:
“Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'Hôpital Nord Franche-Comté.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 488 188 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'orhtèses sur mesure grand appareillage orthopédique pour l'Hôpital Nord Franche-Comté.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323467

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0135
Titre: Fourniture d'orthèses sur mesure grand appareillage orthopédique
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Adresse postale: 10 rue Alfred de Vigny
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.proteor.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 488 188 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2020/S 035-082527 (2020-02-17)