Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le GHT de Haute-Alsace
19S0020
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le GHT de Haute-Alsace.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formulaires chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le GHT de Haute-Alsace.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44333.33 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction 1 fois 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents A6/A5/A4/A3 divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44333.33 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cahiers/livrets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51333.33 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8166.67 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dossiers de consultation avec rabats intérieurs collés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18666.67 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois 12 mois.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochettes dossier patient à soufflets
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58333.33 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochettes de consultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises à rabats
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18666.67 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pochettes à CD-ROM
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32666.67 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carnets
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2333.33 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tickets repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à...”
Liste et brève description des conditions
Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature,
— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L. 2141-1 à 6 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre),
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-18
13:00 📅
“Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du...”
Le Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute-Alsace:
— le Groupement hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace, 87 avenue d'Altkirch, BP 1070, 68051 Mulhouse Cedex,
— le Centre hospitalier de Rouffach, 27 rue du 4 RSM, 68250 Rouffach,
— le Centre hospitalier de Pfastatt, 1 rue Henri Haeffely, 68120 Pfastatt.
Les 3 établissements composant le GHT sont concernés par la présente consultation.
La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Afin d'apprécier la qualité des produits, un certain nombre d'échantillons gratuits est demandé, conformément au CCTP.
Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidature et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Fax: +33 88364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 096-231533 (2019-05-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 337 856 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 096-231533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 304/2019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'imprimés et d'ordonnances pour le GHT de Haute-Alsace
Date de conclusion du contrat: 2019-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Pagination
Adresse postale: 1 rue des Peupliers
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 493 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 305/2019
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Sprenger
Adresse postale: 1 rue Gutenberg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 183 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 306/2019
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Delezenne
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond
Commune postale: Dourges
Code postal: 62119
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 807 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 307/2019
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 359 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 308/2019
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Nordprint
Adresse postale: 41 rue Croix
Commune postale: Maisnières
Code postal: 80220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 624 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 309/2019
Numéro d'identification du lot: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 965 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 310/2019
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: AZ Imprimerie
Adresse postale: 8 rue de l'Île
Commune postale: Brunstatt
Code postal: 68350
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 197 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 311/2019
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 274 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 312/2019
Numéro d'identification du lot: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 223 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 313/2019
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 752 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 314/2019
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Moser
Adresse postale: 14 rue des Alpes
Commune postale: Niederhergheim
Code postal: 68127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 119 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 315/2019
Numéro d'identification du lot: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 055 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 316/2019
Numéro d'identification du lot: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 805 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— l'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal.
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Source: OJS 2019/S 230-563997 (2019-11-25)