Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de l'Ardèche
Adresse postale: chemin de Saint-Clair
Commune postale: Privas
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 07000
Région: Ardèche🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS du Cantal
Adresse postale: 86 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 15006
Région: Cantal🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de la Drôme
Adresse postale: 235 route de Montelier
Commune postale: Valence
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de Haute-Loire
Adresse postale: 104 rue Hippolyte Malègue — ZA de Taulhac
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sdmis
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Commune postale: Lyon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69421
Région: Rhône🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de la Savoie
Adresse postale: 226 rue de la Perrodière
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 73230
Région: Savoie🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de la Haute-Savoie
Adresse postale: 6 rue du Nant
Commune postale: Meythet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de la Loire
Adresse postale: 8 rue du Chanoine Ploton
Commune postale: Saint-Étienne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42007
Région: Loire🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de l'Isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Commune postale: Fontaire
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 38600
Région: Isère🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SDIS de l'Allier
Adresse postale: 5 rue de l'Arsenal
Commune postale: Yzeure
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'effets et de matériels de secours en milieux aquatique et subaquatique
19LT03AO”
Produits/services: Instruments ou accessoires de plongée📦
Brève description:
“Fourniture d'effets et de matériels de secours en milieux aquatique et subaquatique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 444 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tous vêtements pour les spécialités nautiques (réparation — ajustement — sur mesure — retouche)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments ou accessoires de plongée📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Tous vêtements pour les spécialités nautiques (réparation — ajustement — sur mesure — retouche).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Blocs de plongée — détendeurs — système de sécurité gonflable — petits matériels” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareil respiratoire autonome de plongée et de snorkeling📦
Description du marché:
“Blocs de plongée — détendeurs — système de sécurité gonflable — petits matériels.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels conducteur engins nautiques — SAV — engins à déploiement rapide (ajustement — sur mesure — retouche)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Matériels conducteur engins nautiques — SAV — engins à déploiement rapide (ajustement — sur mesure — retouche).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 du code précité (DC2 ou équivalent),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-02
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146122📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccompte.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: cette consultation peut faire l'objet des référés spécifiques prévu:
— aux articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: cette consultation peut faire l'objet des référés spécifiques prévu:
— aux articles L. 551-1 à L. 551-2 du Code de la justice administrative (CJA),
— le référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du contrat,
— aux articles L. 551-3 à L. 551-23 du CJA et à l'article 1441-3 du code de procédure civile, relatifs au référé contractuel, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article — R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la consultation du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévue aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le préfet qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que les marchés concernés dans les conditions fixées à l'article L. 2131-6 et L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
Le comité consultatif de règlement amiable des litiges peut être saisi aux fins de conciliation en application de l'article L. 211-4 du CJA. Une démarche analogue peut être réalisée auprès du médiateur de la république.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 123-299934 (2019-06-26)
Informations complémentaires (2019-07-04) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 235 route de Montélier
Nom: SDIS de Haute Loire
Commune postale: Saint-Alban Leysse
Nom: SDIS de la Haute Savoie
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 123-299934
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-13 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“La liste des échantillons à fournir a été précisée à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Les BPU et DQE des lots 2 et 3 ont été précisés.”
Source: OJS 2019/S 129-316349 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-11-12) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: chemin de Saint-clair
Commune postale: Fontaine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 461 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 123-299934
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019LT03AO01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Tous vêtements pour les spécialités nautiques (réparation — ajustement — sur mesure — retouche)”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aquamania Top Star
Commune postale: Marcheprime
Code postal: 33380
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 433 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 844 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019LT03AO02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Blocs de plongée — détendeurs — système de sécurité gonflable — petits matériels”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Vieux Campeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 548 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 521 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019LT03AO03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Matériels conducteur engins nautiques — SAV — engins à déploiement rapide (ajustement — sur mesure — retouche)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 479 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 821 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: cette consultation peut faire l'objet des référés spécifiques prévu:
— aux articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: cette consultation peut faire l'objet des référés spécifiques prévu:
— aux articles L. 551-1 à L. 551-2 du Code de la justice administrative (CJA). Le référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat peut être introduit à tout moment jusqu'à la signature du contrat,
— aux articles L. 551-3 à L. 551-23 du CJA et à l'article 1441-3 du code de procédure civile, relatifs au référé contractuel, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la consultation du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévue aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le préfet qui peut être saisi en ce sens par les candidats ou les tiers, dispose également de la faculté de contester les décisions prises en cours de procédure ainsi que les marchés concernés dans les conditions fixées à l'article L. 2131-6 et L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
Le comité consultatif de règlement amiable des litiges peut être saisi aux fins de conciliation en application de l'article L. 211-4 du CJA. Une démarche analogue peut être réalisée auprès du médiateur de la république.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 220-539681 (2019-11-12)