Etudes et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne Rhône Alpes

Etudes et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-29 Avis de marché
Avis de marché (2019-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69269
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Région: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
URL: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sUO9DnRNxn 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sUO9DnRNxn 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes DAF_2019_000113”    Afficher plus
Produits/services: Systèmes d'éclairage 📦
Brève description:
“Etudes et travaux d'éclairage en basse consommation de bâtiments au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Description du marché: Département de l'Ain.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an et chaque lot est reconductible 3 fois, pour une durée d'un an pour chaque période.”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1: Pertinence de trois références significatives réalisées au regard des prestations objets du présent accord-cadre - 60 % Critère 2:: Adaptabilité...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7 du décret no 2016-360.”
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Description du marché: Département de l'Allier.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critère 1: Pertinence de trois références significatives réalisées au regard des prestations objets du présent accord-cadre - 60 % Critère 2:: Adaptabilité...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Description du marché: Département de l'Ardèche.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Description du marché: Département du Cantal.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Description du marché: Département de la Drôme.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Isère sauf Métropole de Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Description du marché: Département de l'Isère sauf Métropole de Grenoble.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Loire sauf Métropole de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Département de la Loire sauf Métropole de St Etienne.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Description du marché: Département de la Haute Loire.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département du Puy de Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché: Département du Puy de Dôme.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département du nouveau Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché: Département du nouveau Rhône.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Département de la Savoie.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché: Département de la Haute Savoie.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métropole de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Métropole de Lyon.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métropole de Grenoble Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Métropole de Grenoble Alpes.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre multi-attributaire à bons de commandes sans montants minimums ni maximums. Le nombre d'attributaire sera de 3 maximum. Le...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Communauté urbaine de St Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Communauté urbaine de St Etienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un marché de conception-réalisation non soumis aux dispositions de la loi nº 85 704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 066-153391 (2019-03-29)