Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras
10603”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Le présente marché concerne la réalisation d'une étude prospective de déplacements sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Produits/services supplémentaires: Services de la circulation routière📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine d'Arras.
Description du marché:
“Le présent marché comporte:
— une tranche ferme: étude prospective de déplacements sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras,
— une tranche...”
Description du marché
Le présent marché comporte:
— une tranche ferme: étude prospective de déplacements sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras,
— une tranche optionnelle nº 1 à bon de commande sans minimum et sans maximum pour la formation à l'exploitation du «modèle de trafic» créé et la simulation statique et dynamique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La tranche optionnelle nº 1 pourra faire l'objet de 3 reconductions:
— 1 reconduction: du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 2 reconduction: du 1.1.2022 au...”
Description des renouvellements
La tranche optionnelle nº 1 pourra faire l'objet de 3 reconductions:
— 1 reconduction: du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 2 reconduction: du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 3 reconduction: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). Le candidat en redressement judiciaire est tenu d'informer la Communauté urbaine d'Arras de la date à laquelle son activité peut être poursuivie. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français. Attestation sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME) conforme au modèle disponible sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Depuis le 1.4.2018, l'acheteur public est tenu d'accepter la remise de candidature sous la forme d'un DUME électronique (e-DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
16:00 📅
“Le présent marché, objet de la consultation, est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle à bons de commande sans minimum et sans maximum....”
Le présent marché, objet de la consultation, est composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle à bons de commande sans minimum et sans maximum. La tranche optionnelle nº 1 pourra faire l'objet de 3 reconductions:
— 1 reconduction: du 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 2 reconduction: du 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 3 reconduction: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Les candidats doivent impérativement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée via la plate-forme achatpublic.com — Les modalités de transmission par voie électronique des plis contenant les candidatures et les offres sont celles offertes par le site de la Communauté urbaine d'Arras situé sur la plate-forme www.achatpublic.com Conformément à l'arrêté du 27.7.2018 relatif à la mise à disposition des documents de la consultation et à la copie de sauvegarde, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM ou clé USB). La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées à la section XII) du présent règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous plis scellé et porter la mention «copie de sauvegarde». Les conditions d'ouverture des offres transmises par voie électronique, et le cas échéant, celles relatives à l'ouverture de la copie de sauvegarde sont régis par l'arrêté du 27.7.2018. Pour télécharger les documents, les candidats doivent au préalable, impérativement s'identifier sur le site susvisé. La responsabilité de la Communauté urbaine d'Arras ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée. Il appartient à chaque candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir son offre. Conformément à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, les opérateurs économiques peuvent indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation. La Communauté urbaine d'Arras attire votre attention sur l'importance des coordonnées que vous communiquez dans le cadre de votre identification sur la plate-forme achatpublic.com — Cette adresse courriel sera systématiquement utilisée par la CUA pour l'ensemble des échanges relatifs à la présente procédure. Les candidats doivent impérativement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée via la plate-forme achatpublic.com — Les modalités de transmission par voie électronique des plis contenant les candidatures et les offres sont celles offertes par le site de la Communauté urbaine d'Arras situé sur la plate-forme www.achatpublic.com — L'offre dématérialisée devra être reçue par la Communauté urbaine d'Arras avant les date et heure fixées pour la remise des offres. Un programme informatique malveillant détecté par le pouvoir adjudicateur ne fera pas l'objet d'une réparation. Renseignements administratifs: M. Grégory Depret: +33 321218654 ou g.depret@cu-arras.org
Renseignements techniques: Mme Valérie Dubost: +33 321218681 ou v.dubost@cu-arras.org ou Mme Cindy Dubyk: +33 321218657 ou c.dubyk@cu-arras.org
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffrey Saint-Hilaire, CS 62039 F — courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr — tél.: +33 359542342 — internet: http://lille.tribunal-administratif.fr —...”
Afficher plus
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale:
“5 rue Geoffrey Saint-Hilaire, CS 62039 F — courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr — tél.: +33 359542342 — internet: http://lille.tribunal-administratif.fr —...”
Avis d'attribution de marché (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine d'Arras
Adresse postale: La Citadelle, 146 Allée du Bastion de la Reine, CS 10345
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché comporte:
— une tranche ferme: étude prospective de déplacements sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras,
— une tranche...”
Description du marché
Le présent marché comporte:
— une tranche ferme: étude prospective de déplacements sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras,
— une tranche optionnelle n1 à bon de commande sans minimum et sans maximum pour la formation à l'exploitation du «modèle de trafic» créé et la simulation statique et dynamique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 208-507769
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 10603
Titre:
“Étude prospective de déplacement sur le territoire de la Communauté urbaine d'Arras”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: EGIS villes et transports
Adresse postale: 40 avenue de la Marne, CS 30087
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59442
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://Egis.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Artelia ville et transport
Adresse postale: 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://Arteliagroup.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale:
“5 rue Geoffrey Saint Hilaire, CS 62039 F — courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr Tél.: +33 359542342 URL: http://lille.tribunal-administratif.fr...”
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale:
“5 rue Geoffrey Saint Hilaire, CS 62039 F — courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr Tél.: +33 359542342 URL: http://lille.tribunal-administratif.fr...”