Étude hydromorphologique et sédimentaire du fleuve Meuse et de ses Affluents

Établissement public d'aménagement Meuse et Affluents

L'EPAMA-EPTB Meuse souhaite compléter la connaissance concernant le fleuve Meuse et ses principaux Affluents sur le volet de l'hydromorphologie en vue de proposer des orientations d'actions aux maîtres d'ouvrage en charge de la gestion des cours d'eau et/ou de leur restauration hydromorphologique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fluvial.IS

Qui ?

• Établissement public d'aménagement Meuse et Affluents

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement Meuse et Affluents
Adresse postale: 26 avenue Jean Jaurès
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@epama.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11235 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11235 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-424566
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Renseignements: secretariat@epama.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot unique.
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 26 avenue Jean Jaurès, 08000 Charleville-Mézières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11235 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11235 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pays: Ardennes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),

— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 174-424566 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'EPAMA-EPTB Meuse souhaite compléter la connaissance concernant le Fleuve Meuse et ses principaux affluents sur le volet de l'hydromorphologie en vue de proposer des orientations d'actions aux maîtres d'ouvrage en charge de la gestion des cours d'eau et/ou de leur restauration hydromorphologique.

Valeur totale du marché: 150 005 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public d'aménagement de la Meuse et ses Affluents

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-075793
Se réfère à l'avis: 2019/S 174-424566
Numéro JO-S: 32

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Fluvial.IS
Numéro d'enregistrement national: 53954501200012
Adresse postale: 16 rue de la Gare
Commune postale: Guerstling
Code postal: 57320
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 150 005 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative); délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

Source: OJS 2020/S 032-075793 (2020-02-13)

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