Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et réparation de poids lourds pour la direction gestion des déchets
AOOS19MA76”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“Entretien et réparation de poids lourds pour la direction gestion des déchets (3 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des châssis des poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: Entretien des châssis des poids lourds.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécutera à compter du 1.1.2020 et pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la...”
Description des renouvellements
Le marché s'exécutera à compter du 1.1.2020 et pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier en recommandé avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 50 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des bennes à ordures ménagères des poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien des bennes à ordures ménagères des poids lourds.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 20 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hydraulique des équipements bennes à ordures ménagères des poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Hydraulique des équipements bennes à ordures ménagères des poids lourds.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum — montant maximum/an: 10 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-09
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme territoire numérique/E-Bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la...”
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme territoire numérique/E-Bourgogne (profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur) sous la référence Aoos19ma76. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique (sur https://marches.e-bourgogne.fr — en utilisant ou non le dispositif DUME), conformément au règlement de consultation. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature électronique sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
URL: http://sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État «Tarn-et-Garonne» 358-994 du 4.4.2014.”
Source: OJS 2019/S 174-424376 (2019-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 av Georges Pompidou — CS 90246
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternumbfc.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée au vu de l'organisation, du matériel et de la qualification du personnel dédiés à la réalisation du marché, décrits dans le cadre de...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique jugée au vu de l'organisation, du matériel et de la qualification du personnel dédiés à la réalisation du marché, décrits dans le cadre de mémoire technique
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Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal — montant maximal/an: 50 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal — montant maximal/an: 20 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal — montant maximal/an: 10 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 174-424376
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19MA76
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des châssis des poids lourds
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 14 rue René Cassin
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des bennes à ordures ménagères des poids lourds
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Hydraulique des équipements bennes à ordures ménagères des poids lourds
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne — 71100...”
Modalités de consultation du marché signé: le marché signé peut être consulté au service de la commande publique — 1 rue de Bourgogne — 71100 Chalon-sur-Saône, après demande de rendez vous par courrier électronique adressée à: service.marches@chalonsursaone.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2019/S 236-579777 (2019-12-04)