Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire Habitat

Territoire habitat (OPH)

Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-13	Avis de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019-034
Brève description: Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436109
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des parties commune d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des parties commune d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Nettoyage des logements vacants
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des logements vacants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 179-436109 (2019-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire habitat.
Valeur totale du marché: 2364098.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 251-622457
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-436109
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Les critères et sous-critères du lot 01 1) prix des prestations: 40,0 %; 1.1) prestations forfaitaires nettoyage parties communes: 80,0 %; 1.2) prestations à BDC remplacement de personnels: 20,0 %; 2) valeur technique: 60,0 %; 2.1) moyens humains et matériels: 60,0 %; 2.2) organisation et gestions des prestations, suivi, gestion de la qualité, de la traçabilité: 40,0 %.

Objet
Champ d'application du marché

Les critères et sous-critères du lot 01

1) prix des prestations: 40,0 %;

1.1) prestations forfaitaires nettoyage parties communes: 80,0 %;

1.2) prestations à BDC remplacement de personnels: 20,0 %;

2) valeur technique: 60,0 %;

2.1) moyens humains et matériels: 60,0 %;

2.2) organisation et gestions des prestations, suivi, gestion de la qualité, de la traçabilité: 40,0 %.

Les sous-critères pour le lot 02 sont les suivants:

2) valeur technique 40,0 %;

2.1) méthodes de travail et organisation et suivi des prestations 35,0 %;

2.2) moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché 35,0 %;

2.3) matériels et produits utilisés 30,0 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution tel qu'indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Derichebourg Propreté
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
Pays: France 🇫🇷
Alsace 🏙️
Valeur totale du marché: 1974098.46 EUR 💰
Nom: Houberdon Nettoyage Services
Commune postale: Etupes
Code postal: 25460
Pays: Doubs 🏙️
Nom: Net-eco
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

Le lot 01 est attribué à un opérateur économique.

Le lot 02 est attribué à 2 opérateurs économiques.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. il peut être reconduit 2 fois.

Le montant indiqué pour le lot 01 comprend des prix forfaitaires et prix unitaires pour les 3 années.

Le montant indiqué pour le lot 02 est une estimation pour les 3 années.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — comité consultatif interrégionel des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2019/S 251-622457 (2019-12-30)

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