Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire Habitat
2019-034”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire Habitat.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des parties commune d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Entretien des parties commune d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des logements vacants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Description du marché: Nettoyage des logements vacants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Informations complémentaires
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — Comité consultatif interrégional des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 179-436109 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire habitat
2019-034”
Brève description: Entretien et nettoyage des immeubles du patrimoine de Territoire habitat.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2364098.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les critères et sous-critères du lot 01
1) prix des prestations: 40,0 %;
1.1) prestations forfaitaires nettoyage parties communes: 80,0 %;
1.2) prestations...”
Informations complémentaires
Les critères et sous-critères du lot 01
1) prix des prestations: 40,0 %;
1.1) prestations forfaitaires nettoyage parties communes: 80,0 %;
1.2) prestations à BDC remplacement de personnels: 20,0 %;
2) valeur technique: 60,0 %;
2.1) moyens humains et matériels: 60,0 %;
2.2) organisation et gestions des prestations, suivi, gestion de la qualité, de la traçabilité: 40,0 %.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution tel qu'indiqué dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères pour le lot 02 sont les suivants:
2) valeur technique 40,0 %;
2.1) méthodes de travail et organisation et suivi des prestations 35,0...”
Informations complémentaires
Les sous-critères pour le lot 02 sont les suivants:
2) valeur technique 40,0 %;
2.1) méthodes de travail et organisation et suivi des prestations 35,0 %;
2.2) moyens humains et techniques affectés spécifiquement au marché 35,0 %;
2.3) matériels et produits utilisés 30,0 %.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-436109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0096.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des parties communes d'immeubles et remplacement de personnels d'immeuble”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Commune postale: Richwiller
Code postal: 68120
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1974098.46 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20190096.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des logements vacants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Houberdon Nettoyage Services
Commune postale: Etupes
Code postal: 25460
Région: Doubs🏙️
Nom: Net-eco
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le lot 01 est attribué à un opérateur économique.
Le lot 02 est attribué à 2 opérateurs économiques.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. il peut être reconduit 2 fois.
Le montant indiqué pour le lot 01 comprend des prix forfaitaires et prix unitaires pour les 3 années.
Le montant indiqué pour le lot 02 est une estimation pour les 3 années.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — comité consultatif interrégionel des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Source: OJS 2019/S 251-622457 (2019-12-30)