Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH

Lille métropole habitat

Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MILLE
• Ortec environnement

Qui ?

• Lille métropole habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-11	Avis de marché
2019-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 1-19c0005
Brève description:

Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH. Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 boulevard Gambetta
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.lmh.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr 📧
Téléphone: +33 320169587 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332469
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info Précision: les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 1.1.2020. Modalités de retrait des documents: plate-forme de dématérialisation AWS-ACHAT: internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230 Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique. Autres renseignements complémentaires: — se référer au règlement de la consultation, — variantes autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH.

Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.

Valeur totale estimée: 1 706 520 EUR 💰
Intitulé du lot: Versant sud
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot géographique.
Valeur estimée hors TVA: 926 760 EUR 💰
Intitulé du lot: Versant nord
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 779 760 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Situation économique et financière: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Habilitation amiante en sous-section 4 requise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lmh.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Lille Métropole Habitat
Adresse postale: LMH service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Téléphone: +33 320885123 📞
Fax: +33 320169596 📠
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

Précision: les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 1.1.2020.

Modalités de retrait des documents: plate-forme de dématérialisation AWS-ACHAT: internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Autres renseignements complémentaires:

— se référer au règlement de la consultation,

— variantes autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délais et voies de recours sont les suivants:

— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Le tribunal compétent est le suivant: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039, 59014 Lille.

Source: OJS 2019/S 135-332469 (2019-07-11)

Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux-vannes (EV) sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat. Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bons de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.

Valeur totale du marché: 1 706 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-592421
Se réfère à l'avis: 2019/S 135-332469
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux-vannes (EV) sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat.

Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bons de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.

Intitulé du lot: Versant Sud
Versant Nord

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-17 📅
Nom: Mille
Adresse postale: 14 rue Carrière des Ciments
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Valeur totale du marché: 926 760 EUR 💰
Nom: ORTEC Environnement
Adresse postale: 315 rue du Mont de Terre
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Valeur totale du marché: 779 760 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal compétent est le suivant:

Tribunal administratif de Lille — 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille.

Source: OJS 2019/S 241-592421 (2019-12-10)

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