Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320169587📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: OPH Lille Métropole Habitat
Adresse postale: LMH service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320885123📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Fax: +33 320169596 📠
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH
1-19c0005”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la...”
Brève description
Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux vannes (EV) sur le patrimoine de LMH.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bon de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 706 520 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Versant sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Lot géographique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 926 760 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Versant nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 779 760 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation téléchargeable librement et gratuitement.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Habilitation amiante en sous-section 4 requise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lmh.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 1.1.2020.
Modalités de retrait des documents: plate-forme de dématérialisation AWS-ACHAT: internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Autres renseignements complémentaires:
— se référer au règlement de la consultation,
— variantes autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant: tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039, 59014 Lille.
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Source: OJS 2019/S 135-332469 (2019-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux-vannes (EV) sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat
1-19c0005”
Brève description:
“Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux-vannes (EV) sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès...”
Brève description
Entretien des réseaux Eaux usées (EU) et Eaux-vannes (EV) sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat.
Habilitation amiante en sous-section 4 requise dès la remise de la candidature — Accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes (part forfaitaire et part à bons de commande) avec un minimum correspondant à la part forfaitaire inscrite à l'acte d'engagement et sans maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 706 520 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Versant Sud
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Versant Nord
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-332469
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Versant Sud
Date de conclusion du contrat: 2019-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mille
Adresse postale: 14 rue Carrière des Ciments
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 926 760 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Versant Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: ORTEC Environnement
Adresse postale: 315 rue du Mont de Terre
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 779 760 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants:
— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Le tribunal compétent est le suivant:
Tribunal administratif de Lille — 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039 — 59014 Lille.
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Source: OJS 2019/S 241-592421 (2019-12-10)