Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible par carte achat
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible par carte achat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible par carte achat
DAF_2019_001257
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible...”
Brève description
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées aux GSBDD de Besançon (ex Dijon) et de Nancy avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon, les quartiers de la base aérienne 102 à Longvic et sites extérieurs (lot nº 1) avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 183 777 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2019 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2020. Il pourra être reconduit...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au 1.11.2019 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2020. Il pourra être reconduit jusqu'au 31.10.2021. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale.
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Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 10 000 EUR HT et un maxi annuel de 140 0000 EUR HT et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour la Base pétrolière inter-armées...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour la Base pétrolière inter-armées (BPIA) — site de Gergy (lot nº 2) avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 438 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 8 000 EUR HT et un maxi annuel de 60 000 EUR HT et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires et sites des...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires et sites des places de Nancy, de Lunéville et de Toul (lot nº 3) avec exécution possible par carte achat.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 255 966 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2019 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2020. Il pourra être reconduit 2...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet au 1.11.2019 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2020. Il pourra être reconduit 2 fois jusqu'au 31.10.2022. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée de l'accord-cadre indiquée ci-dessus correspond à sa durée totale.
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Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 20 000 EUR HT et un maxi annuel de 140 0000 EUR HT et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du Service industriel de l'aéronautique (SIAÉ) à Domgermain (lot nº 4) avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 459 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP). Il est passé sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un mini annuel de 5 000 EUR HT et un maxi annuel de 60 000 EUR HT et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise.les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Aucune capacité minimum requise.les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des art. L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande publique,...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des art. L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats devront réserver, pour chaque lot, un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement (1 heure minimum à 1,5 heure maximum par tranche de 1 000 EUR HT de prestation facturée).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des plis.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce site. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système Chorus ou de sa date d'arrivée au CNTFE, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui est résulté. Liquidation des factures par la PFC Est (Metz). Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours; référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 176-428622 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plateforme achats finances nord-est
Adresse postale: Division achats publics — section marchés no 3, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Personne de contact: Païna Catherine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 606 522 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon).” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon,...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon, les quartiers de la base aérienne 102 à Longvic et sites extérieurs (lot n1) avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilité (domaine social)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour la Base pétrolière inter-armées...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex Dijon) pour la Base pétrolière inter-armées (BPIA) — site de Gergy (lot n 2) avec exécution possible par carte achat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au Gsbdd de Nancy” Description
Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires et sites des...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires et sites des places de Nancy, de Lunéville et de Toul (lot n 3) avec exécution possible par carte achat.
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Description du marché:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du...”
Description du marché
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du Service industriel de l'aéronautique (SIAE) à Domgermain (lot n 4) avec exécution possible par carte achat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 176-428622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 008 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex. Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon et...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex. Dijon) pour le quartier Vaillant à Dijon et les quartiers de la BA 102 à Longvic
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Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Fevre Viellard
Numéro d'enregistrement national: 42969812900013
Adresse postale: 50 route de Dijon
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.fevre-viellard-paysage.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Jacquinot paysage
Numéro d'enregistrement national: 38501886600025
Adresse postale: 27 route de Gray
Commune postale: Varois-et-Chaignot
Code postal: 21490
URL: http://www.jacquinot-paysagiste.com🌏
Nom: Id'Ees 21
Numéro d'enregistrement national: 33242624600044
Adresse postale: 8 bis rue Paul Langevin
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
URL: http://www.groupeidees.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183 777 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 340 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 009 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Besançon (ex. Dijon) pour la BPIA — site de Gergy” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 42969812900021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58844.04 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 010 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires des places de...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les formations bénéficiaires des places de Nancy, de Lunéville et de Toul
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orme paysage
Numéro d'enregistrement national: 31418800400043
Adresse postale: 104 rue de Nancy
Commune postale: Richarmenil
Code postal: 54630
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.orme-paysage.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 255 966 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 242 787 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du SIAE...”
Titre
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au GSBDD de Nancy pour les détachements du GSBDD de Nancy et du SIAE à Domgermain
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 101 459 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 395 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, n 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Source: OJS 2020/S 038-090288 (2020-02-20)