Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l'UVE de Mainvilliers

Chartres Métropole traitement valorisation

Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l'UVE de Mainvilliers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-26 Avis de marché
2020-02-28 Avis d'attribution de marché
2020-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Traitement Valorisation
Adresse postale: Hôtel de Ville, place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marches.publics@cmtv.chartres.fr
Courrier électronique: marches.publics@cmtv.chartres.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Chartres Métropole Traitement et Valorisation
Adresse postale: Hôtel de Ville, place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: marches.publics@cmtv.chartres.fr
Courrier électronique: marches.publics@cmtv.chartres.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l'UVE de Mainvilliers”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l'UVE de Mainvilliers.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Mare Corbonne, 28300 Mainvilliers.
Description du marché:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l'UVE de Mainvilliers.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Durée ferme 12 mois, reconductible 3 fois 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-06 15:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 231-566857 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Adresse postale: Hôtel de Ville — place des Halles
Personne de contact: marches_publics@cm-tv.fr
Téléphone: +33 237369827 📞
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l’UVE de Mainvilliers 19A020”
Brève description:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l’UVE de Mainvilliers.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 756 000 💰
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l’UVE de Mainvilliers.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Démarche environnementale de l’entreprise, règles et moyens mis en place pour garantir la sécurité”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-566857

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-001
Titre:
“Enlèvement, transport, traitement et valorisation des mâchefers de l’UVE de Mainvilliers”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Energie
Adresse postale: Tour CB21, 16 place de l'Iris
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92040
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 756 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 800 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Chargement et transport des mâchefers

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 044-104806 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-04-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Traitement et Valorisation

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles réglementaires techniques et environnementaux pour les activités de traitement, de valorisation, de transfert et de stockage des déchets de l’EPIC...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Brève description:
“Les prestations du lot 1 portent sur les contrôles réglementaires techniques sur les bâtiments et installations de CMTV, notamment dans les domaines...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 448 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôles techniques réglementaires portant sur les bâtiments, les installations techniques et les équipements”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 portent sur les contrôles réglementaires techniques sur les bâtiments et installations de CMTV, notamment dans les domaines...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale, sécurité

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mesures de l’impact sur l’environnement, eaux résiduaires, rejets gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 portent sur les contrôles des rejets atmosphériques, l’analyse des retombées atmosphériques autour de l’installation (jauges Owen),...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Contrôle métrologie et appareils de mesure à l’émission: réalisation QAL2 et AST”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 3 portent sur la réalisation d’un QAL2 ou d’un AST annuel sur les deux lignes.”

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Contrôles techniques réglementaires portant sur les bâtiments, les installations techniques et les équipements”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Parisienne SAS
Adresse postale: 17 rue Salneuve
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75854
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 240 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mesures de l’impact sur l’environnement, eaux résiduaires, rejets gazeux
Date de conclusion du contrat: 2020-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 721 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-006
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Contrôles métrologiques et appareils de mesure à l’émission: réalisation QAL2 et AST”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Veritas Exploitation
Adresse postale: rue Denis Poisson
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 120 💰
Source: OJS 2020/S 084-199457 (2020-04-28)