Enlèvement et traitement des Refiom de l'UVED de 67590 Schweighouse-sur-Moder
Smitom Secteur Haguenau-Saverne
Enlèvement des Refiom à l'UVED (Unité de valorisation énergétique des déchets) par citerne, traitement ultime sur l'installation choisie par l'entreprise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Resolest
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation de cendres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-12 | Avis de marché |
| 2019-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Numéro de référence: 2019-5
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom Secteur Haguenau-Saverne
Adresse postale: Schweighouse s/Moder, 2 rue du Clausenhof, BP 20364
Code postal: 67507
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smitom.fr 🌏
Courrier électronique: c.hey@smitom.fr 📧
Téléphone: +33 388720447 📞
Fax: +33 388726171 📠
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzIzNzQ4OA%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387951
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Brève description: Enlèvement et traitement des Refiom.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Possibilité de 1 à 4 reconductions de 1 année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UVED de 67590 Schweighouse s/M puis traitement sur sites du candidat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25670187100012
Contact
Point de contact: Christian Hey, directeur général
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Recours en excès de pouvoir dans les 2 mois après l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 157-387951 (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation de cendres
Numéro de référence: 2019-5
Brève description:
Enlèvement des Refiom à l'UVED (Unité de valorisation énergétique des déchets) par citerne, traitement ultime sur l'installation choisie par l'entreprise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation de cendres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom Secteur Haguenau-Saverne
Adresse postale: Schweighouse s/Moder, 2 rue du Clausenhof, BP 20364
Code postal: 67507
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smitom.fr 🌏
Courrier électronique: c.hey@smitom.fr 📧
Téléphone: +33 388720447 📞
Fax: +33 388726171 📠
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzIzNzQ4OA%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387951
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 100 000 EUR 💰
Brève description: Enlèvement et traitement des Refiom.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Possibilité de 1 à 4 reconductions de 1 année.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UVED de 67590 Schweighouse s/M puis traitement sur sites du candidat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur (art. 45 et 46 du CMP), DC4 et DC5 ou équivalent, justificatifs fixés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le contrat peut être soumis à l'obtention d'autorisations de transfert intra européen.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25670187100012
Contact
Point de contact: Christian Hey, directeur général
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Recours en excès de pouvoir dans les 2 mois après l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2019/S 157-387951 (2019-08-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Schweighouse s/moder 2, rue du Clausenhof, BP 20364
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517332
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-387951
Numéro JO-S: 211
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Uved de 67590 Schweighouse s/m puis traitement sur sites du candidat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions sécuritaires de prise en charge, transport et délais d'enlèvement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sécurité environnementale du lieu et des méthodes de traitement/valorisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Degré de valorisation du traitement
Critère de coût (nom): Coût annuel simulé
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Resolest
Adresse postale: ZAC des Sables
Commune postale: Rosieres-aux-Salines
Code postal: 54110
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.resolest.fr 🌏
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 1038f
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2019/S 211-517332 (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Schweighouse s/moder 2, rue du Clausenhof, BP 20364
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-517332
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-387951
Numéro JO-S: 211
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Uved de 67590 Schweighouse s/m puis traitement sur sites du candidat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions sécuritaires de prise en charge, transport et délais d'enlèvement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sécurité environnementale du lieu et des méthodes de traitement/valorisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Degré de valorisation du traitement
Critère de coût (nom): Coût annuel simulé
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-21 📅
Nom: Resolest
Adresse postale: ZAC des Sables
Commune postale: Rosieres-aux-Salines
Code postal: 54110
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.resolest.fr 🌏
Valeur totale du marché: 445 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: BP 1038f
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2019/S 211-517332 (2019-10-28)
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