Éducation-jeunesse-sports/transports des élèves des écoles, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, lieux culturels et autres excursions — 2020 à 2023

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Le présent concerne les transports des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-25 Avis de marché
2019-11-08 Informations complémentaires
2020-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: Aoo05/19
Brève description:
Le présent concerne les transports des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513585
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Montant minimum: 60 000,00 EUR TTC. Montant maximum: 200 000,00 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sports — transports des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les installations sportives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne le transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les installations sportives.
Description des renouvellements:
Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: 3.
Description des options:
1) le marché prévoit plusieurs reconductions;
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
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Informations complémentaires: Montant minimum: 60 000,00 EUR TTC. Montant maximum: 200 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Éducation — transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne le transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions.
Intitulé du lot: Jeunesse — transports des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne le transport des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
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— l'attestation d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes conformément à l'article L. 3113-1 du code des transports.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Transporteur routier de personnes: L. 3113-1 et R. 3113-1 et suivants du code des transports.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire techniques notés chacun sur 5 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire techniques notés chacun sur 5 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC du Denc du lot concerné, le cas échéant corrigé
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — candidature jugée en application des articles R. 2124-2, R. 2143-3 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — renseignements plateforme de dématérialisation: au +33 892140004 ou à l'adresse support-entreprises@aws-france.com Nomenclature interne: 60-04 — date prévisionnelle de notification et d'exécution: premier trimestre 2020 — unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — pas d'avance, ni de retenue de garantie. Les groupements d'opérateurs économiques pourront prendre la forme d'un groupement solidaire, conjoint avec mandataire solidaire ou conjoint avec mandataire non solidaire. Chaque lot est conclu à compter du 15.2.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2020 et sera susceptible de faire l'objet d'une reconduction tacite 3 fois pour une période d'un an, du 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2019/S 210-513585 (2019-10-25)
Informations complémentaires (2019-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-538321
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-513585
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2019/S 219-538321 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 181 219 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-090325
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Montant minimal: 60 000,00 EUR TTC, montant maximal: 200 000,00 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
1) le marché prévoit plusieurs reconductions,
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du 1
Informations complémentaires: Montant minimal: 60 000,00 EUR TTC, montant maximal: 200 000,00 EUR TTC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant total (TTC) du DENC du lot concerné, le cas échéant, corrigé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Nom: Société départementale des transports du Var
Adresse postale: 175 chemin du Palyvestre — tél.: +33 494138844 — fax: +33 494138822
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 727 273 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Nº de nomenclature: 60-04, montants annuels (TTC) des marchés (TVA à 10 %) pour chaque lot: minimum: 60 000 EUR, maximum: 200 000 EUR:
— lot nº 1: DENC: 95 286,40 EUR TTC,
— lot nº 2: DENC: 88 584,65 EUR TTC,
— lot nº 3: DENC: 66 609,40 EUR TTC.
— nombre PME ayant répondu: 2,
— nombre de plis électroniques: 2.
Adresse courriel: mathilde.leroy@keolis.com — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 038-090325 (2020-02-19)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...