Éducation-jeunesse-sports/transports des élèves des écoles, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, lieux culturels et autres excursions — 2020 à 2023
Le présent concerne les transports des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Éducation-jeunesse-sports/transports des élèves des écoles, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, lieux...”
Titre
Éducation-jeunesse-sports/transports des élèves des écoles, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, lieux culturels et autres excursions — 2020 à 2023
Aoo05/19
Le présent concerne les transports des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sports — transports des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les installations sportives” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les installations sportives.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances environnementales jugées d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire techniques notés chacun sur 5 points”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire techniques notés chacun sur 5 points”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC du Denc du lot concerné, le cas échéant corrigé”
Critère de coût (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: 3.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1) le marché prévoit plusieurs reconductions;
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve...”
Description des options
1) le marché prévoit plusieurs reconductions;
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Éducation — transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jeunesse — transports des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— l'attestation d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes conformément à l'article L. 3113-1 du code des transports.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Transporteur routier de personnes: L. 3113-1 et R. 3113-1 et suivants du code des transports.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-29
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — candidature jugée en application des articles R. 2124-2, R. 2143-3 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — renseignements plateforme de dématérialisation: au +33 892140004 ou à l'adresse support-entreprises@aws-france.com Nomenclature interne: 60-04 — date prévisionnelle de notification et d'exécution: premier trimestre 2020 — unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — pas d'avance, ni de retenue de garantie. Les groupements d'opérateurs économiques pourront prendre la forme d'un groupement solidaire, conjoint avec mandataire solidaire ou conjoint avec mandataire non solidaire. Chaque lot est conclu à compter du 15.2.2020, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2020 et sera susceptible de faire l'objet d'une reconduction tacite 3 fois pour une période d'un an, du 1 janvier au 31 décembre, en 2021, 2022 et en 2023. Chaque bon de commande fixera les dates, heures, lieux, places et trajets à réaliser. Les cars devront être en lieux et places, dates et heures fixés par bon de commande. Les délais de transmission des bons de commandes sont fixés à l'article 3.1.1 du CCAP. L'attention des candidats est attirée sur l'objet du marché public, susceptible de relever du champ d'application de l'article L. 1224-1 du code du travail relatif au transfert des contrats de travail, ou encore d'une convention collective prévoyant un dispositif de reprise du personnel par le titulaire du contrat. Toutefois, le prestataire sortant a déclaré qu'aucun de ses conducteurs n'était concerné par le dispositif de reprise du personnel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2019/S 210-513585 (2019-10-25)
Informations complémentaires (2019-11-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 210-513585
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Emplacement du texte à modifier: Critères d’attribution
Ancienne valeur
Texte:
“1) performances environnementales jugées d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire techniques notés chacun sur 5 points/pondération: 20” Nouvelle valeur
Texte:
“1) performances environnementales jugées d'après les éléments indiqués au cadre de mémoire environnemental notés chacun sur 5 points/pondération: 20” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les délais de transmission des bons de commandes sont fixés à l'article 3.1.1 du CCAP.” Nouvelle valeur
Texte:
“Les délais de transmission des bons de commandes sont fixés à l'article 3.2.2 du CCAP.”
Source: OJS 2019/S 219-538321 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 181 219 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant total (TTC) du DENC du lot concerné, le cas échéant, corrigé” Informations sur les options
Description des options:
“1) le marché prévoit plusieurs reconductions,
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve...”
Description des options
1) le marché prévoit plusieurs reconductions,
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du 1 marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimal: 60 000,00 EUR TTC, montant maximal: 200 000,00 EUR TTC.
Informations sur les options
Description des options:
“1) le marché prévoit plusieurs reconductions,
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve...”
Description des options
1) le marché prévoit plusieurs reconductions,
2) en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 210-513585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Sports — transports des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les installations sportives”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société départementale des transports du Var
Adresse postale: 175 chemin du Palyvestre — tél.: +33 494138844 — fax: +33 494138822
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 727 273 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Éducation — transport des élèves et adultes des écoles primaires et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 727 273 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Jeunesse — transports des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 727 273 💰
“Nº de nomenclature: 60-04, montants annuels (TTC) des marchés (TVA à 10 %) pour chaque lot: minimum: 60 000 EUR, maximum: 200 000 EUR:
— lot nº 1: DENC: 95...”
Nº de nomenclature: 60-04, montants annuels (TTC) des marchés (TVA à 10 %) pour chaque lot: minimum: 60 000 EUR, maximum: 200 000 EUR:
— lot nº 1: DENC: 95 286,40 EUR TTC,
— lot nº 2: DENC: 88 584,65 EUR TTC,
— lot nº 3: DENC: 66 609,40 EUR TTC.
— nombre PME ayant répondu: 2,
— nombre de plis électroniques: 2.
Adresse courriel: mathilde.leroy@keolis.com — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou courrier électronique à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com