Diagnostics et préconisations sur les structures dans les bâtiments ou ouvrages d'art avec techniques de bâtiments — études structures dans le cadre de constructions ou extensions neuves
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Les estimations pour les 4 années sont les suivantes:
— Ville du Mans: 80 000 EUR HT,
— Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics et préconisations sur les structures dans les bâtiments ou ouvrages d'art avec techniques de bâtiments — études structures dans le cadre de...”
Titre
Diagnostics et préconisations sur les structures dans les bâtiments ou ouvrages d'art avec techniques de bâtiments — études structures dans le cadre de constructions ou extensions neuves
2019_0044_etu_sv
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Les estimations pour les 4 années sont les suivantes:
— Ville du Mans: 80 000 EUR HT,
— Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Les estimations pour les 4 années sont les suivantes:
— Ville du Mans: 80 000 EUR HT,
— Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Solange Vérité +33 243473739.
Renseignements techniques: Aldric Sedenne: +33 243473469.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 085-203854 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics et préconisations sur les structures dans les bâtiments ou ouvrages d'art avec technique de bâtiments — études structures dans le cadre de...”
Titre
Diagnostics et préconisations sur les structures dans les bâtiments ou ouvrages d'art avec technique de bâtiments — études structures dans le cadre de constructions ou extensions neuves
2019_0044_etu_sv
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Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Les estimations pour les 4 années sont les suivantes: Ville du Mans: 80 000 EUR HT, Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT. Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) passé dans le cadre d'un groupement de commande, avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il est conclu sans montants minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Les estimations pour les 4 années sont les suivantes: Ville du Mans: 80 000 EUR HT, Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT. Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 085-203854
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Cideco
Adresse postale: 2 avenue Blaise Pascal, TSA 60206 — CS 60026
Commune postale: Aubière
Code postal: 63178
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP — Agence de Nantes
Adresse postale: 23 rue Jan Palach
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sixense Concrète
Adresse postale: 1 rue des Blonnières
Commune postale: Haute-Goulaine
Code postal: 44115
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix: 60 %,
— valeur technique: 40 % et faisaient l'objet de...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante:
— prix: 60 %,
— valeur technique: 40 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (3) — par voie électronique (6) — autre État membre ou pays tiers (0), parution JOUE: 2019/S 085-203854 le 2.5.2019. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum pour une période de 4 ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des 2 collectivités pour 4 ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour les 4 années pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
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Source: OJS 2019/S 171-418055 (2019-09-02)