Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Détection et géo-référencement de réseaux pour la phase 2 du tramway du Grand Avignon”
Produits/services: Services de levés souterrains📦
Brève description:
“Le marché comprend la détection des réseaux secs et humides par reconnaissance passive ou active des réseaux.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Grand Avignon.
Description du marché:
“Le marché comprend la détection des réseaux secs et humides par reconnaissance passive ou active des réseaux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit 4 fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de 5 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option au sens communautaire: reconductions successives possible/marchés complémentaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. RPC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. RPC.
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet sauf en cas d'avance, une GAPD est alors exigée (voir détails au RPC).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire. Paiements par virement bancaire, dans un...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire. Paiements par virement bancaire, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiements/des factures. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée par l'entité adjudicatrice.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Avignon (séance non publique).
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date d'ouverture des offres prévue au 23.12.2019 est purement indicative, elle pourra être modifiée par décision de l'entité adjudicatrice.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 227-558194 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Détection et géoréférencement de réseaux pour la phase 2 du tramway du Grand Avignon”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 250 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le montant du marché indiqué correspond au montant du DQE remis par le titulaire à l'appui de son offre. S'agissant d'un accord-cadre sans mini ni maxi, ce...”
Informations complémentaires
Le montant du marché indiqué correspond au montant du DQE remis par le titulaire à l'appui de son offre. S'agissant d'un accord-cadre sans mini ni maxi, ce montant n'est pas contractuel.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 227-558194
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-FCSAOO001-00
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Resodetection
Adresse postale: avenue de la Chaffine
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 250 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nimes Cedex 9
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 044-105323 (2020-02-28)