Dal-Dah2019-07 Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés

CHU Saint-Étienne

Dal-Dah2019-07 Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Onyx Auvergne Rhone Alpes
• Proserve Dasri

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche
• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-05	Avis de marché
2020-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: DAL-DAH2019-07
Brève description:

Dal-Dah2019-07 Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: Hopital Bellevue - service des marchés
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=414562&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062702
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le CHU de Saint Etienne agit en tant de coordonnateur du groupement de commande composé des établissements suivants: E.F.S-Etablissement français du sang Auvergne-Loire -site de St Etienne EHPAD de la CCAS de Firminy, -Les Bruneaux EHPAD de St Genest Malifaux, Les Genêts d'or Mr de Saint Just Saint Rambert-maison de retraite départementale de la Loire Efs Roanne, EHPAD de St Germain Laval, EHPAD de La Fouillouse Pierre Meunier, EHPAD de Saint Heand, EHPAD de Saint Jean Soleymieux l'Etoile du soir, EHPAD de Saint Just Saint Rambert Mellet Mandart, EHPAD de Saint Just Saint Rambert Maison d'accueil MAS Les 4 Vents, EHPAD d'Andrézieux-Bouthéon, EHPAD d'Usson en Forez, EHPAD de la CCAS de Firminy La Verrerie.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Loire Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux secteur Loire Nord.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Description des options: Cf. cahier des charges.
Intitulé du lot: Lot 2 - Loire Sud et Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description:

Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) secteur Loire Sud et Ardèche.

Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une durée d'une année.
Description des options: Cf. DAC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la délégation de pouvoir de signature,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.6. Les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,

— les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,

— un extrait k bis.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: maison de de retraite de la loire
Adresse postale: 11 Route de Chambles
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42176
Pays: Loire 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=414562&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 028-062702 (2019-02-05)

Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

DAL-DAH2019-07 Collecte et élimination des Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés.

Valeur totale du marché: 964 647 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — service des marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-121545
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062702
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2 — Loire Sud et Ardèche
Brève description:

Collecte et élimination des Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) secteur Loire Sud et Ardèche.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Proserve DASRI
Adresse postale: 185 rue de Bercy, tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 163 583 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
Pays: Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 801 064 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison de retraite de la Loire
Adresse postale: 11 route de Chambles
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Source: OJS 2020/S 051-121545 (2020-03-10)

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