Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: maison de de retraite de la loire
Adresse postale: 11 Route de Chambles
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dal-Dah2019-07 Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés
DAL-DAH2019-07”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description:
“Dal-Dah2019-07 Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Loire Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux secteur Loire Nord.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - Loire Sud et Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Collecte et élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) secteur Loire Sud et Ardèche.”
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une durée d'une année.
Informations sur les options
Description des options: Cf. DAC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation de pouvoir de signature,
— la lettre de candidature...”
Liste et brève description des conditions
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation de pouvoir de signature,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.6. Les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,
— les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,
— un extrait k bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre).”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CHU de Saint Etienne agit en tant de coordonnateur du groupement de commande composé des établissements suivants: E.F.S-Etablissement français du sang...”
Le CHU de Saint Etienne agit en tant de coordonnateur du groupement de commande composé des établissements suivants: E.F.S-Etablissement français du sang Auvergne-Loire -site de St Etienne EHPAD de la CCAS de Firminy, -Les Bruneaux EHPAD de St Genest Malifaux, Les Genêts d'or Mr de Saint Just Saint Rambert-maison de retraite départementale de la Loire Efs Roanne, EHPAD de St Germain Laval, EHPAD de La Fouillouse Pierre Meunier, EHPAD de Saint Heand, EHPAD de Saint Jean Soleymieux l'Etoile du soir, EHPAD de Saint Just Saint Rambert Mellet Mandart, EHPAD de Saint Just Saint Rambert Maison d'accueil MAS Les 4 Vents, EHPAD d'Andrézieux-Bouthéon, EHPAD d'Usson en Forez, EHPAD de la CCAS de Firminy La Verrerie.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 028-062702 (2019-02-05)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — service des marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 02
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Maison de retraite de la Loire
Adresse postale: 11 route de Chambles
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DAL-DAH2019-07 Collecte et élimination des Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés
DAL-DAH2019-07”
Brève description:
“DAL-DAH2019-07 Collecte et élimination des Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) du GHT Loire et d'ETS associés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 964 647 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Loire Sud et Ardèche
Description
Description du marché:
“Collecte et élimination des Déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) secteur Loire Sud et Ardèche.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 028-062702
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: DAL-DAH 2019-07 AO GHT DASRI
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve DASRI
Adresse postale: 185 rue de Bercy, tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 583 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63039
Région: Auvergne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 801 064 💰
Source: OJS 2020/S 051-121545 (2020-03-10)