Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses — quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques — occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapole 2019-Fcs-Reg-004
2019-Fcs-Reg-004”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes...”
Brève description
Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses — quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques — occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes...”
Description du marché
Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses — quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques — occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision. Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision. Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-06
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-reg-0004.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 012-025190 (2019-01-14)
Avis d'attribution de marché (2019-04-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Curage des réseaux, vidange et nettoyage des ouvrages de l'usine de traitement des eaux usées Aquapo
2019-Fcs-Reg-004”
Brève description:
“Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes...”
Brève description
Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes...”
Description du marché
Le marché concerne le curage de canalisations d'eaux usées, d'eaux pluviales, de boues jusqu'à des siccités de 30 %, de graisses. Le débouchage de ces mêmes canalisations. La vidange d'ouvrages contenant des eaux usées, des boues liquides à pâteuses (jusqu'à 10 % de siccité), des graisses. En général, des solides se sont déposés au fond de ces ouvrages. Il faut pomper ces dépôts. Le nettoyage des parois des ouvrages. L'évacuation et le traitement d'une partie des déchets pompés graisses - quasiment systématiquement lorsqu'elles sont pompées. Sables, billes d'argile, dépôts organiques - occasionnellement lorsqu'ils sont pompés et que les filières disponibles sur site ne suffisent pas. Forme de marché: à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum 1 200 000 EUR HT sur 4 ans. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 012-025190
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Scavi
Adresse postale: Rue de la Fabrique
Commune postale: Cognin
Code postal: 73160
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montant global maximum 1 200 000 EUR HT pour 4 ans
Source: OJS 2019/S 084-202596 (2019-04-25)