Curage, compactage, étanchéité et inspection télévisée des réseaux et ouvrages d'assainissement

Communauté de communes du Genevois

Curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration, inspection télévisée des canalisations. Contrôle compactage, étanchéité et inspection vidéo des ouvrages d'assainissement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-28 Avis de marché
2019-03-26 Informations complémentaires
2019-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Genevois
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Code postal: 74166
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450959260 📞
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Fax: +33 450959269 📠
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Communication
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL de participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage, compactage, étanchéité et inspection télévisée des réseaux et ouvrages d'assainissement 201908”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Brève description:
“Curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration, inspection télévisée des canalisations. Contrôle compactage,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Description du marché: Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
“Lot 01 — curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement: — montant Bdc minimum: EUR HT/EUR TTC, — montant Bdc maximum: 600 000,00 EUR HT/720...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre tests réseaux neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Accord-cadre tests réseaux neufs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 — accord-cadre tests réseaux neufs: — montant Bdc minimum: EUR HT/EUR TTC, — montant Bdc maximum: 200 000,00 EUR HT/240 000,00 EUR TTC.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Redressement judiciaire: — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire, — déclaration sur l'honneur: ——...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. RC.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent: — référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s....”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 045-103197 (2019-02-28)
Informations complémentaires (2019-03-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 045-103197

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 063-147557 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— curage des réseaux d'assainissement, des postes de relèvement et des stations d'épuration, inspection télévisée des canalisations, — contrôle compactage,...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 20017
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 262863
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Lot 01 — curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement: — montant BDC minimum: EUR HT / EUR TTC, — montant BDC maximum: 600 000,00 EUR HT /...”    Afficher plus
Description du marché: Accord-cadre tests réseaux neufs.
Informations complémentaires:
“Lot 02 — accord-cadre tests réseaux neufs: — montant BDC minimum: EUR HT / EUR TTC, — montant BDC maximum: 200 000,00 EUR HT / 240 000,00 EUR TTC.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 045-103197

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Centre Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Accord-cadre tests réseaux neufs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Resotec Contrôles
Adresse postale: rue de la Victoire
Commune postale: Grammond
Code postal: 42140
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2019/S 100-242807 (2019-05-20)